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par lsgp
lun. 18 mai 2015 20:25
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Re: Servitude 'Usage de jardin'

Salut Akim, Alors pour répondre à tes questions, oui nous sommes allés voir les plans à la commune. J'ai organisé une rencontre avec différents voisins et l'architecte, nous devons nous rencontrer mercredi. Ça va être intéressant. Je vais pouvoir voir comment il pense s'organiser pour les travaux. L...
par lsgp
lun. 18 mai 2015 11:18
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Re: Servitude 'Usage de jardin'

Merci pour votre réponse rapide et votre croquis, c'est exactement ça ! Je ne suis pas certain qu'ils puissent empiéter sur cette servitude pour les travaux car nous en avons l'usage privatif. De plus, dans le code civil il y a un article qui dit que 'Celui à qui la servitude est due peut prendre to...
par lsgp
lun. 18 mai 2015 06:58
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Re: Servitude 'Usage de jardin'

Bonjour, Je relance ce sujet car il y a du nouveau... La propriété d'en face à été vendue à des promoteurs qui veulent construire une villa individuelle. Comme le terrain est assez petit, ils vont mettre la maison exactement sur la limite de notre servitude. La mise à l'enquête est en cours et des g...
par lsgp
jeu. 4 oct. 2012 09:29
Forum : Aménagements extérieurs
Sujet : Spas / jacuzzi
Réponses : 8
Vues : 9857

Re: Spas / jacuzzi

Merci beaucoup pour les liens!

Est-ce que je peux te demander combien cela t'as coûté?
par lsgp
jeu. 4 oct. 2012 07:15
Forum : Aménagements extérieurs
Sujet : Spas / jacuzzi
Réponses : 8
Vues : 9857

Re: Spas / jacuzzi

Salut Pascal,

Il n'y a pas de quoi faire une polémique je trouve.

Chez qui as-tu trouvé ton bonheur?

Bonne journée
par lsgp
mer. 3 oct. 2012 15:26
Forum : Aménagements extérieurs
Sujet : Spas / jacuzzi
Réponses : 8
Vues : 9857

Re: Spas / jacuzzi

Bonjour, Ca m'intéresse aussi d'avoir des informations à ce sujet. En regardant un epu sur internet, on remarque une énorme différence entre les marques vendues en Suisse et celles vendues en France. Est-ce que c'est uniquement la qualité qui change ou est-ce qu'il y a aussi la marge ou le change qu...
par lsgp
dim. 23 sept. 2012 21:04
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Re: Servitude 'Usage de jardin'

Bonsoir,

Merci pour votre réponse. Donc si je comprends bien, il faut être les 2 d'accord pour annuler cette servitude? Il n'est pas possible que l'autre propriétaire l'annule et reprenne son terrain sans mon accord?

Bonne soirée.
par lsgp
dim. 23 sept. 2012 12:05
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Re: Servitude 'Usage de jardin'

Bonjour,

Non, cette servitude est pour nous et ca nous permet d'utiliser cette partie de jardin comme jardin d'agrément. On doit l'entretenir, etc...
Cette servitude est très bien pour nous, c'est pour ça que je voulais être sûr qu'on ne puisse pas nous la reprendre une fois...

Bonne journée.
par lsgp
sam. 22 sept. 2012 19:59
Forum : Administratif et financement
Sujet : Montant des pénalités en cas de résiliation anticipée.
Réponses : 15
Vues : 15087

Re: Montant des pénalités en cas de résiliation anticipée.

Bonsoir,

Alors finalement j'ai demandé à ma banque de me calculer la pénalités pour casser le contrat hypothécaire actuel.

Le montant: 119'000.-.... :-/

Au moins comme ça, je suis fixé!

Bonne soirée,
Laurent
par lsgp
sam. 22 sept. 2012 13:47
Forum : Faire construire: par où commencer ?
Sujet : Servitude 'Usage de jardin'
Réponses : 11
Vues : 23064

Servitude 'Usage de jardin'

Bonjour, Nous voulons acheter une maison jumelle. Il y a un jardin devant la maison. La personne qui nous vend le terrain a la propriété qui est juste après notre notre jardin, derrière un mur. Dans le contrat, il y a une servitude d'usage de jardin. Cette servitude comprend la moitié de notre jardi...