Changer d'EG après obtention du permis

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arxendal
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Changer d'EG après obtention du permis

Messagepar arxendal » ven. 15 mai 2015 15:51

Bonjour,

Est-ce qu'il est possible de changer d'EG après avoir obtenu le permis de construire mais avant le début de la construction ? Est-ce que cela entraine de refaire une demande pour le permis de construire ?

Merci

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Re: Changer d'EG après obtention du permis

Messagepar knarf68 » ven. 15 mai 2015 17:43

Je l'ai fait, mais je n'ai pas repris une EG mais un archi. je pense néanmoins que cela ne pose pas de problèmes, il faudra sans doute faire une annonce de ce changement aux autorités

arxendal
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Re: Changer d'EG après obtention du permis

Messagepar arxendal » sam. 16 mai 2015 10:48

Ok merci.

J'avais peur que le permis de construire tombe à l'eau en cas de changement d'EG.

Akim
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Re: Changer d'EG après obtention du permis

Messagepar Akim » sam. 16 mai 2015 13:59

Techniquement, peu importe qui exécute les travaux. Le permis se base sur un projet précis, et le valide. Ensuite, il faut que le projet soit réalisé en fonction de cette validation. Si la nouvelle EG apporte des changements significatifs, il est alors nécessaire de repasser par le processus de validation. Autrement, ce n'est pas le cas.

Bon courage. Un changement de maître d'oeuvre n'est probablement pas chose aisée.


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