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Changer d'EG après obtention du permis

Publié : ven. 15 mai 2015 15:51
par arxendal
Bonjour,

Est-ce qu'il est possible de changer d'EG après avoir obtenu le permis de construire mais avant le début de la construction ? Est-ce que cela entraine de refaire une demande pour le permis de construire ?

Merci

Re: Changer d'EG après obtention du permis

Publié : ven. 15 mai 2015 17:43
par knarf68
Je l'ai fait, mais je n'ai pas repris une EG mais un archi. je pense néanmoins que cela ne pose pas de problèmes, il faudra sans doute faire une annonce de ce changement aux autorités

Re: Changer d'EG après obtention du permis

Publié : sam. 16 mai 2015 10:48
par arxendal
Ok merci.

J'avais peur que le permis de construire tombe à l'eau en cas de changement d'EG.

Re: Changer d'EG après obtention du permis

Publié : sam. 16 mai 2015 13:59
par Akim
Techniquement, peu importe qui exécute les travaux. Le permis se base sur un projet précis, et le valide. Ensuite, il faut que le projet soit réalisé en fonction de cette validation. Si la nouvelle EG apporte des changements significatifs, il est alors nécessaire de repasser par le processus de validation. Autrement, ce n'est pas le cas.

Bon courage. Un changement de maître d'oeuvre n'est probablement pas chose aisée.