Préavis négatif

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Fruitieflame
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Préavis négatif

Messagepar Fruitieflame » mar. 2 août 2016 15:21

Bonjour,

J'aurais aimé savoir si il était fréquent d'avoir le préavis négatif d'un service lors d'une demande de permis. :?:

Pour ma part le service de l'énergie à donné un préavis négatif à mon projet à cause d'un bilan énergétique rempli d'erreurs,
Je dois donc faire corriger ces erreurs afin d'avancer et d'avoir le feu vert du service... sans quoi pas de permis...

Merci d'avance pour vos réponses.

archijuritech
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Re: Préavis négatif

Messagepar archijuritech » mar. 2 août 2016 15:59

Bonjour,
Il n'est pas rare d'être confronté à un préavis négatif d'un des sévices cantonaux. En ce qui concerne votre demande de permis de construire il semble que le bilan thermique ne réponde pas aux normes en vigueurs. Ce formulaires doit être corrigé par le bureau d'architecte ou bureau technique compétent qui a élaboré ce document.
L'adaptation (correction) de ce document doit être réalisé sans frais pour vous, car j'imagine, compris dans les prestations liées à votre dossier de mise à l'enquête.
Une augmentation de l'épaisseur d'isolation (qui n'est pas si onéreuse) suffit à rendre conforme ce document.

Bonne suite

Fruitieflame
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Re: Préavis négatif

Messagepar Fruitieflame » mar. 2 août 2016 19:18

Merci archijuritech pour ta réponse!


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