Transformer Hypothèque max. en Cédule hypothécaire

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Esine
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Transformer Hypothèque max. en Cédule hypothécaire

Messagepar Esine » mer. 19 juil. 2017 19:20

Bonjour tout le monde,

J'ai une question concernant une proposition que la banque nous fait;
Nous avons été informés que le titre; * hypothèque maximale du .... 197... (date) de....... (montant)
ne garanti plus aucun engagement auprès de la banque...
Donc ce titre, ne pouvant pas être réutilisé en garantie d'un éventuel engagement futur, il doit être radié. Mais la banque propose aussi une alternative qui serait de transformer ce titre en cédule hypothécaire de registre. Ce qui aurait l'avantage de bénéficier d'une garantie pour un crédit futur.
Quelqu'un peut m'expliquer ce que cela veut dire? Si j'ai bien compris ça veux dire que si on transforme ce titre appelé hypothèque maximale (c'est quoi en fait??) en cédule hypothécaire de registre, on doit payer les frais de notaire et la banque devrait nous accorder un crédit si on en a besoin. C'est ça?
Alors est-ce qu'il faut le radier ou le transformer? quel avantage?

Merci pour vos explications! (simples, parce que la compta et et moi.... on est pas très amis!)

Esine

franky
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Re: Transformer Hypothèque max. en Cédule hypothécaire

Messagepar franky » mer. 26 juil. 2017 15:01

Hello,

Quand une banque te prêtes de l'argent, elle utilise une cédule hypothécaire comme garantie. C'est un gage de propriété.

Le cédules que tu décries sont les anciennes de chez anciennes cédules hypothécaire, je crois même qu'elles étaient greffé d'un taux de change. D'ailleurs c'était un papier valeur qu'on gardait dans un coffre, car c'est "au porteur"

Pour ma part j'ai fait le changement sur un immeuble, il y a déjà un moment. Ce qui est sûr c'est qu'il y a des frais de notaire.

Pour pouvoir utiliser le nouveau titre dans un engagement financier futur, c'est uniquement dans le cas ou la banque veux bien te prêter quelque chose.
Je m'explique. Si ton bien a une endettement de 100'000 CHF et que tu as une couverture par cédules hypothécaire à cette hauteur et que l'endettement maximum (c'est la banque qui décide du montant maximum) pour le bien est de 100'000 CHF, même si tu as de nouvelle cédules la banque va rien te prêter. Du coup cela ne sert à rien de faire la transformation.

En revanche si ton endettement est de 100'000 CHF et que l'endettement maximum est de 300'000 CHF la banque devrais t'accorder les 200'000 CHF en plus (si tu les demandes et que tu as un projet) dans ce cas il est intéressent de faire cette transformation à hauteur de 200'000 CHF pour couvrir l'augmentation de dette.

Le plus judicieux est de faire la transformation à hauteur de l'endettement maximum que la banque accepte sur ton bien, moins les cédules que tu as déjà. Le solde te serviras pour un nouvelle engagement.

Franky

franky
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Re: Transformer Hypothèque max. en Cédule hypothécaire

Messagepar franky » mer. 26 juil. 2017 15:02

Esine a écrit :Bonjour tout le monde,

Merci pour vos explications! (simples, parce que la compta et et moi.... on est pas très amis!)

Esine
C'est pas vraiment de la compta, mais de l'immobilier pur et dur... :D


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