Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour tout le monde,

Nous sommes toujours dans l'attente de notre permis de construire.
Un particulier s'est opposé au projet de construction d'un petit quartier (soumis en trois mise à l'enquête) en invoquant que selon la LAT ce ne serait pas possible.
Or le SDT a validé a deux reprises le projet (la commune ayant soumis une seconde fois le tout au SDT après les oppositions successives de cette personne sur les trois mises à l'enquête)
La commune a levé l'opposition et la personne n'a rien voulu savoir et à fait recours auprès du TC.
Ma question si certains peuvent y répondre c'est : combien, combien de temps va-t-il falloir attendre la réponse du TC. J'entends de tout et de rien. Y a-t-il différentes étapes qui permettent de faire traîner en longueur la procédure avant le jugement? (je suis biensûr au clair que la personne peut également faire recours au TF si elle n'est pas satisfaite d'un rendu qui serait en notre faveur de la part du TC)

Merci d'avance.

tout dépend du dossier et de la volonté de l'opposant et de sa réserve de cash.... votre avocat devrait pouvoir indiquer les recours/stratégie possible de l'opposant.

Bonjour tout le monde,

Puisque j'avais posé la question, je vous donne le retour. Le TC a rendu sa décision. Il aura donc fallu 4 1/2 mois pour traiter le dossier. Si cela peut donner un ordre d'idée pour d'autres dans un cas comme le nôtre. On attend la suite. patience... nous allons y arriver!