délai entre dépôt dossier et mise à l'enquête

ptitepimoussen · Messagepar **ptitepimoussen** » sam. 6 août 2011 20:53

Bonjour,

Combien de jours avez-vous dû attendre entre le moment où vous avez déposé le dossier à la commune et le début de la mise à l'enquête?

Merci!

Nathalie

Vitamineb12 · Messagepar **Vitamineb12** » dim. 7 août 2011 12:56

Pour nous environ une petite dizaine de jours pour que cela apparaise dans le journal des avis officiel.
Pour ton cas, peut être que les vacances y sont pour quelque chose....

ptitepimoussen · Messagepar **ptitepimoussen** » lun. 31 oct. 2011 20:55

Ca y est, on a eu le permis aujourd'hui!
Quel soulagement!

flo1981 · Messagepar **flo1981** » mar. 1 nov. 2011 11:59

hello,
environ 3-4 semaines pour moi!

Patientus · Messagepar **Patientus** » mar. 1 nov. 2011 12:49

Hello,
Très rapide pour la publication qui est hebdomadaire dans ma commune. En 2009, le délai pour faire recours au niveau de la commune était de 10 jours je crois. De la folie. Entre temps, le délai est passé à 30 jours. Par contre, le délai est très variable pour l'obtenir l'autorisation du permis de construire de la part du canton (selon la période de l'année souvent, et parfois pour des raisons que personne connaîtra jamais ...).

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