Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour,

Est-ce que c'est normal ne trouver sur la police de constructions (ou reglement communal) rien sur le CUS? Il y des infos relatives au COS, mais rien sur le CUS. Il s'agit d'une petite commune... Cela peut être la raison?

Quelqu'un à déjà veçu la même situation?

Merci de vos réponses.

Bonjour.

Dans ma commune, il n'y a pas non plus de CUS. C'est réglé par le COS et le nombre d'étages. Le COS, c'est ce que le bâtiment occupera comme surface au sol par rapport à la surface à bâtir. Le CUS, c'est la surface brute de plancher par rapport à la surface à bâtir (pour ne pas faire dans les détails).

Dans ma commune, pour certaines zones, il y a un COS de 20%. Pour 1000 m2 de terrain, ça veut dire que les constructions doivent faire au maximum 200 m2 de surface au sol. Dans le règlement, il est écrit que les constructions ne peuvent dépasser 2 étages habitables. Donc, le CUS sera de 40% (2 étages à 200 m2 au max = 400 m2 => 400/1000 = 40%).

Merci Monsieur à nouveau pour votre réponse. Vous êtes très gentil!

Pour être tout à fait précis sur les définitions :

Le coefficient d’utilisation du sol (ou CUS) est le rapport numérique entre la surface brute de plancher utile du bâtiment (surface chauffée, y c. murs et accès) et la surface constructible du terrain.

Le coefficient d'occupation des sols (ou COS), correspond au rapport surface construite sur surface du terrain et indique donc la surface de terrain en pourcentage pouvant être construite.

Le second permet de limiter la surface construite, par conséquent "d'aérer" les constructions ou, au contraire, de densifier les constructions. Le premier permet de limiter le nombre de modules d'habitation, par conséquent, le nombre d'habitants.

La combinaison de l'un ou l'autre avec la hauteur maximale pour les constructions permet d'avoir une meilleure harmonie des bâtiments. Comme la plupart des gens achète du terrain pour en profiter, on construit plutôt en plusieurs étages qu'horizontalement. Un COS de 20% sans CUS mais avec un nombre d'étages limité à 2 permet de construire, sur un terrain de 1000 m2, une maison de 200 m2 au sol de 2 étages. Ce qui fait déjà une maison assez massive, sans compter la possibilité de faire 4 appartements de près de 100 m2, soit accueillir 4 familles. En imposant un COS de 20% et CUS de 25%, si l'on veut 2 étages, la maison ne doit plus que faire 125 m2 au sol. La construction est plus fine. Et, il devient plus difficile de faire 4 appartements de 60 m2 chacun pour accueillir des familles. Ca s'adresserait plutôt à des couples ou à des personnes seules. Ou alors 2 appartements de 125 m2 chacun, donc pour 2 familles.

Dans ma commune, c'est le passage d'une zone village sans COS ni CUS (300 m2 au minimum par habitation) à une zone d'extension village (COS de 20%) qui a fait déposer un recours au tribunal contre le futur PGA. En effet, il avait prévu de fermer sa terrasse, mais avec le nouveau PGA, comme sa surface construite était déjà supérieure à 20% et que, selon la loi, on ne doit pas aggraver une non conformité, il ne pouvait plus le faire.

Ceci montre l'importance de ces coefficients et de bien savoir ce qui s'applique à son propre cas pour ne pas se retrouver avec un grand terrain et ne pouvoir construire qu'une cabane de jardin. En exagérant bien sûr.

Il existe aussi des plans spéciaux (Plans de quartier) dont les modalités de construction peuvent différer de ceux des autres constructions dans le village.

Pour être absolument sûr, je demanderais à la commune des précisions sur ce point. Si vous avez déjà choisi un architecte ou une EG, c'est plutôt à eux de faire l'avant projet en fonction des règlements. De toute façon, la commune exige un avant-projet avec schéma d'implantation horizontal et vertical pour dire s'il faut changer quelque chose tout de suite ou bien si vous pouvez aller plus loin. C'était comme ça dans ma commune.

J'écris cette tartine parce que ces règlements parfois obscurs sont très souvent la cause de guerres à l'intérieur des villages. Il vaut mieux prévenir que guérir.