Importations et douane

Ce forum est dédié aux discussions des piliers de bar. tous les sujets y sont admis, sauf ceux qui portent atteinte à la dignité, ou qui violent les lois de la Suisse ou de la France.
knarf68
Messages : 1328
Inscription : lun. 10 févr. 2014 20:19
Pays : Suisse
Lieu du projet : St-Cergue
Type de projet : Construction
EG/Architecte : Sous Ton Toit :(
Budget : 730'000+50K...
Date estimée de remise des clés : 01 août 2016
Description du projet : Démolition/reconstruction d'un petit chalet en habitation principale en ossature bois

Début des travaux: mi-mai 2015 - fin.... en retard
Type d'utilisateur: : Particulier
Contact :

Importations et douane

Messagepar knarf68 » lun. 21 mars 2016 11:29

je tenais à vous informer que les douanes font pas mal de vérifications après l'importations de matériels de constructions.

La même semaine j'ai du donner le nom des entreprises qui allaient faire la pose de mon carrelage et de mes receveurs de douches importés d'Italie et de France.

Je pense qu'ils vont vérifier avec elles si elles ont bien effectué le travail et pour s'assurer que la TVA sera payée pour le montage et sans doute aussi pour éviter le travail au noir.

Donc attention en cas d'achat à l'étranger, il faudra prouver qui a fait la pose et s'assurer que tout est en ordre...

Sigma
Messages : 206
Inscription : jeu. 26 mars 2015 14:05
Pays : Suisse
Type de projet : Aucun
architecte : Grande entreprise générale
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar Sigma » jeu. 24 mars 2016 09:13

Et si tu fais la pose toi même ?

knarf68
Messages : 1328
Inscription : lun. 10 févr. 2014 20:19
Pays : Suisse
Lieu du projet : St-Cergue
Type de projet : Construction
EG/Architecte : Sous Ton Toit :(
Budget : 730'000+50K...
Date estimée de remise des clés : 01 août 2016
Description du projet : Démolition/reconstruction d'un petit chalet en habitation principale en ossature bois

Début des travaux: mi-mai 2015 - fin.... en retard
Type d'utilisateur: : Particulier
Contact :

Re: Importations et douane

Messagepar knarf68 » jeu. 24 mars 2016 09:53

Alors faudra sans doute être capable de le prouver... et pour être tranquille faire des photos en train de le faire et peut-être un décompte d'heures, ainsi que les achats des consommables, outils, etc...
Avec la douane on n'est pas innocent jusqu'à preuve du contraire...

Sigma
Messages : 206
Inscription : jeu. 26 mars 2015 14:05
Pays : Suisse
Type de projet : Aucun
architecte : Grande entreprise générale
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar Sigma » jeu. 24 mars 2016 10:00

Je vais faire mes parquets moi même.. Je ferais plein de photos :)

thierry1984
Messages : 87
Inscription : jeu. 4 avr. 2013 11:15
Pays : suisse
Type de projet : Construction
architecte : Grande entreprise générale
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar thierry1984 » jeu. 24 mars 2016 14:41

perso j'ai importé toute ma cuisine de france que je suis aller chercher moi meme, je me suis fait rembourser la tva française et j'ai payé la suisse et personne ne m'as demandé qui que ce soit et pareil pour pas mal de materiel pour finaliser mes extérieurs


knarf68
Messages : 1328
Inscription : lun. 10 févr. 2014 20:19
Pays : Suisse
Lieu du projet : St-Cergue
Type de projet : Construction
EG/Architecte : Sous Ton Toit :(
Budget : 730'000+50K...
Date estimée de remise des clés : 01 août 2016
Description du projet : Démolition/reconstruction d'un petit chalet en habitation principale en ossature bois

Début des travaux: mi-mai 2015 - fin.... en retard
Type d'utilisateur: : Particulier
Contact :

Re: Importations et douane

Messagepar knarf68 » jeu. 24 mars 2016 15:25

Ben là, c'est pas le cas. Ils m'ont demandé le nom des entreprises qui faisaient le montage et pour les façades de la maison si la mains d'oeuvre était incluse dans le prix de vente et donc soumis à la TVA...

J'ai peut-être pas de bol, mais 3 sur 3 ça fait beaucoup... donc je pense qu'ils ont renforcé les contrôles...

knarf68
Messages : 1328
Inscription : lun. 10 févr. 2014 20:19
Pays : Suisse
Lieu du projet : St-Cergue
Type de projet : Construction
EG/Architecte : Sous Ton Toit :(
Budget : 730'000+50K...
Date estimée de remise des clés : 01 août 2016
Description du projet : Démolition/reconstruction d'un petit chalet en habitation principale en ossature bois

Début des travaux: mi-mai 2015 - fin.... en retard
Type d'utilisateur: : Particulier
Contact :

Re: Importations et douane

Messagepar knarf68 » jeu. 7 avr. 2016 11:00

Un peu de stress ce matin, Recommandé avec accusé de réception de la Douane Suisse....
lettre douane.jpg
lettre douane.jpg (70.23 Kio) Consulté 10064 fois
je dois donc fournir toutes les preuves d'importations, si posent effectuées par une entreprise étrangère que la mains d’œuvres est incluse et donc soumise à la TVA. Pour les éléments importés mais posé par des entreprises Suisses, leurs noms et la preuve (factures) qu'ils ont fait le boulot.

Donc un bon conseil, gardez tous les documents et demandés les déclarations d'importations (à garder au moins 5 ans) pour tous vos achats, car sinon ça pourrait faire mal....

Sigma
Messages : 206
Inscription : jeu. 26 mars 2015 14:05
Pays : Suisse
Type de projet : Aucun
architecte : Grande entreprise générale
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar Sigma » jeu. 7 avr. 2016 11:03

Merci pour ces précieux conseils !

mel_steph
Messages : 233
Inscription : lun. 21 mars 2011 00:31
Pays : Suisse
Lieu du projet : Mont-Vully
Type de projet : Aucun
architecte : Petite entreprise générale locale
EG/Architecte : Il a fait faillite
Budget : 650K
Date estimée de remise des clés : 01 septembre 2010
Description du projet : Maison traditionnel avec isolation périphérique de 180m2 sur deux niveaux + annexe + couvert à voiture et galetas. PAC air-eau.
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar mel_steph » jeu. 7 avr. 2016 22:40

A wouai, ça rigole pas avec eu. Vu la date t'es sur que c'est pas une petite farce de leur part.
Z'on peux être le sens de l'humour au service des douanes :?:

jo78
Messages : 140
Inscription : mer. 3 déc. 2014 14:57
Pays : Suisse
Type de projet : Rénovation
Type d'utilisateur: : Particulier

Re: Importations et douane

Messagepar jo78 » ven. 8 avr. 2016 08:48

C'est fou, cet excès de zèle. Il y aurait pas un voisin ou une entreprise du coin qui voyant les plaques françaises des fourgonnettes aurait eu l'idée d'avertir la douane :?:
En tout cas merci pour ce retour d'expérience.


Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 8 invités