Frais de géomètre excessifs?

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snoir
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Frais de géomètre excessifs?

Messagepar snoir » dim. 22 avr. 2012 19:45

Bonjour,

Nous avons reçu une facture de 2694.60 pour la levée de notre bâtiment, et plan pour l'immatriculation au Registre foncier.
Cette somme comprend :
- 1. Recherche au registre foncier
- 2. Recherche et téléchargement de l'extrait de la base de données cadastrales
- 3. Sur le terrain, Reconnaissance et contrôle des points-limites, levé de la construction et mesurages de contrôle
- 4. Report sur l'extrait cadastral
- 5. Calcul des surfaces
- 6. Etablissement des documents de la mutation nécessaire à l'immatriculation de la construction au Registre Foncier
- 7. Mise à jour de la banque de données cadastrales.

Je précise encore que notre construction est une villa simple, dans le canton de Vaud. De plus, le géomètre en question ea été mandaté précécemment pour tous les travaux préalable (constitution de la parcelle, établissement du plan cadastral et plan de situation pour la mise à l'enquête, et implantation du bâtiment).

- Le prix demandé me semble largement excessif. Quel est votre avis?
- Combien avez-vous payé (si ce n'est pas trop indiscret ;-) ?

Merci de votre aide!

Bagheera
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Re: Frais de géomètre excessifs?

Messagepar Bagheera » lun. 23 avr. 2012 16:16

Bonjour,

Pour la mise à l'enquête de notre maison individuelle qui sera aussi sur le canton de Vaud, nous avons payé environ 2100.-

lilirififi
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Re: Frais de géomètre excessifs?

Messagepar lilirififi » mer. 13 juin 2012 15:29

Bonjour,

Je ne suis pas sûr que nous parlions de la même étape dans le projet,
J'ai reçu 2 devis pour les premières mesures géométriques de mon terrain,

voici le détail:
1)
extrait plan cadastral
rattachement aux points de base de la mensuration cadastrale
relevé de points (arbres, voie de circulation limites construction...)
contrôles, calculs, mise au net
modèle numérique du terrain, extrait de courbes de niveau
report limite des constructions environnantes
livraison base cadastrale en DXF et PDF
---950 CHF
2)
Plans d'enquête
réception du projet
mise à jour des données existantes
recherche au registre foncier
report après projet définitif
controle conformité réglement communale
mise en page, cotations, teintes
envoi d'un bon à tirer pdf
livraison de 10 plans de situation pour enquête
---1100 CHF

soit TTC un total de 2322 CHF et de 2300 CHF pour le second devis à offre égal.

Tu parles d'une seconde étape avec le géomètre après la construction de ta maison ?

snoir
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Re: Frais de géomètre excessifs?

Messagepar snoir » mer. 13 juin 2012 22:37

C'est bien ça... Une fois que la maison est terminée, le géomètre vient à nouveau pour vérifier / mesurer ce qui a été vraiment fait et pour l'inscrire au registre foncier.
Je crois que c'est une obligation légagle, en tout cas pour Vaud...

Invité

Re: Frais de géomètre excessifs?

Messagepar Invité » mer. 20 juin 2012 14:35

J'ai payé dans ces eaux là. Mais comme toi, j'avais aussi une division de parcelle, un établissement de surface, un bornage, etc. Au final, j'ai payé pratiquement 7000.- de géomètre sans vraiment savoir pour quel boulot. Parfois, j'avais les mêmes intitulés sur 2 factures et quand je posais la question pourquoi des points comme tes 1 et 2 devaient être faits à chaque fois, on me répondait que sur la facture, il n'y avait pas que les points déjà fait, mais aussi ceux à faire. Pas vraiment convainquant. J'ai pris 2 géomètres différents pour la première partie et la seconde (qui concernait la partie construction) en demandant aux 2 un devis pour les travaux restant. Il n'y avait pas beaucoup de libellés semblables, donc difficile de comparer les prix, sauf au total, mais qui a été dépassé par le second car je n'avais pas tout demandé sur le devis (pas mis l'immatriculation). "Il y aura effectivement une bricole à rajouter" m'avait dit le géomètre. 900.- la bricole. Belle bricole.


FrSh
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Re: Frais de géomètre excessifs?

Messagepar FrSh » mer. 20 juin 2012 17:23

Dans mon cas, pour la cadastration, c'est-à-dire les relevés après la construction, une fois que tout est en place, et après avoir reçu la formule d'immatriculation envoyée par le registre foncier, j'avais fait un petit appel d'offres par e-mail aux géomètres des environs.

Les résultats s'échelonnaient de 1'700.- à 2'400.- HT, sans compter les éventuels rétablissements de points limites qui auraient été déplacés pendant le chantier.

Après m'être renseigné, les prestations sont strictement les mêmes d'un géomètre à l'autre. Il n'y a aucune plus-value apportée par le plus cher.

Je n'ai pas non plus constaté d'avantage financier à faire appel au géomètre qui avait fait le plan d'implantation (je lui avais mentionné lors de la demande d'offre).

J'ai donc finalement mandaté le moins cher.


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