Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour à tous,

Une question pour ceux qui ont déjà emménagé, et qui ont construit/acheté une maison "clé en mains":

Je viens de recevoir de la part de la commune une facture de Fr. 120.- pour le permis d'habiter.
Est-ce que ce n'est pas plutôt à l'EG de payer cette facture, étant donné qu'il s'agissait d'une maison "clé en mains"?

Merci de vos avis et bonne journée pluvieuse

Il faut voir le contrat que vous ave.
En principe, ces frais sont dans un paquet taxes communales. Il faudrait vérifier que comporte ce poste.
Si ce n'est pas le cas ou si vous en avez pas, c'est des frais qui passent dans les imprévus! Ce n'est en aucun cas l'EG qui va prendre en charge des taxes ou des frais annexes.

Hello. Tu as de la chance avec 120.-. Moi, c'était autour de 2 000 francs! En effet, dans le permis d'habiter, il y avait tous les honoraires du bureau d'ingénieur chargé par la commune de surveiller le chantier pour le respect des normes et la visite de fin de chantier pour le respect du permis de construire et le test des canalisations!

Maidec a écrit :Hello. Tu as de la chance avec 120.-. Moi, c'était autour de 2 000 francs! En effet, dans le permis d'habiter, il y avait tous les honoraires du bureau d'ingénieur chargé par la commune de surveiller le chantier pour le respect des normes et la visite de fin de chantier pour le respect du permis de construire et le test des canalisations!

Je confirme, je bosse dans une commune, c'est très peu !!!

Au pire si c'est à ta charge c'est vraiment rien !

Du coup effectivement, on a eu de la chance!
A moins qu'une autre facture nous sera encore envoyée... une année après l'emménagement