Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour à tous,

Mon mari et moi avons la chance d'avoir un proche architecte avec lequel nous avons dessinés les plans au 1/100ème de notre future maison individuelle. Malheureusement nous ne pouvons pas travailler avec le bureau qui l'emploie pour une question de budget.

Munis de ces plans donc, nous avons démarché des entreprises générales et demandé des devis. Nous avons eu un bon feeling avec l'une d'entre elles (les prix se valant) et affiné le contrat.
Or à l'occasion d'un des derniers rendez-vous, le directeur nous parle d'une assurance à conclure pour couvrir les risques de nos plans, notre proche architecte ne pouvant pas le faire. Nous sommes un peu surpris et nous renseignons dans notre entourage: personne ne voit de raison d'assurer des plans au 1/100ème. Je vous passe les conversations avec le directeur mais on arrive à comprendre que dans son offre, il n'estime pas avoir inclu les plans d'exécution de la maison!!!

Du coup il nous propose de rajouter 20'000.- pour que son architecte partenaire le fasse, incluant la mise à l'enquête dans ce prix. On est embêtés car on souhaitait faire la mise à l'enquête nous mêmes (il reste pour maximum une journée de travail) mais on ne peut pas se passer des plans d'exécution. On est aussi un peu fâchés car bien qu'il ne soit écrit nul part dans le contrat que les plans d'exécution sont inclus, voici le texte d'ouverture de notre contrat (non signé je précise):

"Les MO donnent mandat à l'Entreprise Générale pour l'élaboration des plans d'architecte et pour l'exécution clef en main de la maison d'habitation individuelle sur la base de travaux déjà exécutés notamment des plans de construction réduits à l'échelle 1/100 et dossier détails faisant partie intégrante de la présente".

De plus il y a une liste d'éléments non compris dans le prix qui ne fait aucunement référence à des plans d'exécution. Le seul élément que je trouve dans le contrat se trouve sous la liste des documents faisant partie du contrat: "Plans d'exécution réduits à l'échelle 1/100 et détails contratuels".

Quel est votre opinion sur la question? Devrions-nous insister pour ne pas avoir à régler ces frais, sommes-nous en tord et devons-nous les ajouter?


Merci par avance pour vos avis!

Bonjour.

Autant le dire tout de suite pour ne pas donner de fausse joie, je ne peux hélas pas répondre sur le pendant "juridique" n'étant pas spécialiste.
J'ai néanmoins 1-2 remarques/question supplémentaires:

Je suppose que la reprise des plans concerne la structure complète? Je pense ici que la question d'assurance concerne en particulier l'aspect génie civil et la stabilité totale du bâtiment (dimensionnement des murs porteurs par exemple).
Si par exemple, dans le cas extrême, il y un effondrement suite à un sous-dimensionnement, c'est l'architecte ou l'ingénieur qui serait responsable (si ce n'est pas un souci de construction du maçon).

En ce qui concerne la mise à l'enquête, je en sais pas ce qui en est de la partie architecte, mais attention, il y a quantité de données à remettre, comme les éléments de thermique/isolation, évacuation des eaux, etc.
De plus il faut tout de même impérativement un plan d'un géomètre officiel.
Vous ne pourrez donc pas faire tout vous-mêmes.

J'espère que quelqu'un d'autre pourrai mieux te répondre sur l'aspect contractuel.
Bonne chance !

Bonjour,

J'ai eu un peu le même soucis que vous mais inversé....

J'ai commencé directement avec une EG et après un accord sur le projet préparatoire, nous sommes passé à la phase 2 avec selon contrat:
Etablissement de prémétré, élaboration du chiffrage, recherche solutions techniques, plans pour mise à l'enquête et plan d'éxecution, etc

Comme ça se passait bien j'ai lancé la demande d'autorisation de construire, mais tout à coup ça a dérapé. Lorsque j'ai reçu le chiffrage on était trèèsss largement au-dessus de mon budget, ce qui m'a surtout faché c'est qu'à aucun moment l'EG ne m'a mis en garde ou averti d'un éventuel dépassement. Nos relation se sont donc détériorées et j'ai reçu une lettre de fin de relation et une facture. Ils me demandais la somme totale, même si il n'y avait jamais eu de plans d'exécution. J'ai finalement obtenu un petit rabais, mais la facture reste quand même assez conséquente pour le permis de construire, surtout que je dois repartir avec un architecte...

Donc tout ça pour vous dire, que si dès le début il y a ce genre de discussions ou d'incompréhensions, allez voir ailleurs, la confiance c'est ce qui est le plus important et moi j'ai eu le malheur de l'accorder trop vite, résultat 18 mois de perdu sur le projet et sans doute 15'000 CHF payé pour rien...

Merci knarf68 pour ce message et désolé pour la mauvaise expérience.

Dans mon message précédant j'ai trouvé des raisons à cette demande d'assurance ou d'ajout de montant, mais il est vrai que le premier point est la confiance et aussi un peu le "feeling".
Donc même si ici cela peut être justifié, si votre architecte demande des garanties "à tout va" ou ajoute systématiquement des montants pour les travaux personnels (est-il d'accord sur le principe que vous fassiez vous-mêmes la mise à l'enquête ?), ce n'est pas bien parti.
Je n'ai pas les détails donc je ne veux pas dire qu'il y a un problèmes, mais si le contact est moyen ou la confiance rompue dès les début, attention pour la suite, comme l'a dit knarf68.

Bonjour,

Merci pour vos commentaires.

jray: Oui, c'est pour la structure complète. En effet, c'est ce que l'assurance devrait couvrir, mais les plans et documents liés à ce que tu décris sont (normalement) compris dans notre contrat avec l'EG.
En effet pour la mise à l'enquête il faut plusieurs documents donc ceux que tu cites, et que nous avons déjà en notre possession. Nous attendons encore les plans du géomètre et le dossier devrait être complet. Ce que j'entend par "faire nous-mêmes", c'est ce travail de réunion de tous les documents et remplir la demande de permis de construire.

knarf68: En effet, ton expérience n'est pas très bonne, ça donne à réfléchir. La confiance est en effet importante, bien qu'il soit difficile de savoir si tout va bien se passer par avance, toute construction amène son lot de coquilles je pense.


Jusqu'ici les négociations s'étaient bien passées, ce qui m'embête c'est qu'avant même d'avoir vérifié s'ils avaient tord ou raison de nous demander ce montant, l'entreprise a proposé de couper la poire en deux et que nous ne payons que 10'000.-
Je n'ai pas donné mon accord et j'ai demandé qu'ils contrôlent le contrat. Ils l'ont fait et ils sont d'accord que c'est inclut, mais ils me demandent tout de même 10'000.- pour m'assurer. ça me semble incohérent et ça m'énerve. J'aimerais leur laisser le temps de trouver une bonne explication ou d'abandonner ce montant, car en dehors de ça on a un très bon feeling avec eux et surtout notre banque leur fait confiance. Néanmoins si on décide de continuer avec eux, je vais demander à notre avocat de contrôler le contrat complet pour être sûrs de ne pas passer à côté d'un autre gros point noir.

Alors c'est vrai que si dans votre contrat actuel ça comprend le projet complet (dès fois une seule variante et ensuite il faut payer pour les modifications), évidemment que la partie calcul et assurance est incluse.
Aviez-vous déjà fat une projet complet avec cette EG avant d'apporter vos autres plans ? Si j'ai bien compris ce n’est pas le cas.

C'est peu-être "juste" l'EG qui essaie ou qui n'est pas trop motivée de reprendre le projet d'un autre.
Certaines EG ont de "vrais" architectes et d'autres on des villas standard calculées sous mandat par des architectes extérieurs et ensuite ils ont seulement des dessinateurs pour faire les adaptations.
Donc est-ce là un souci de compétence ou le fait que leur architecte ne veut pas reprendre le truc d'un autre, c'est possible.
Ou alors juste un essai...
Donc si le contrat comprend les travaux d'architecture, dimensionnement, statique, etc., il ne devrait être question ici que de principe ou propriété intellectuelle.
A moins comme je l'ai dit que c'est une EG sans ingénieur civil et que ton projet soit plus compliqué que ce qu'il font d'habitude et ils cherchent donc à couvrir leurs frais supplémentaires.

Donc à voir leur justification, s'ils la donnent.

jray a écrit :Certaines EG ont de "vrais" architectes et d'autres on des villas standard calculées sous mandat par des architectes extérieurs et ensuite ils ont seulement des dessinateurs pour faire les adaptations.
Donc est-ce là un souci de compétence ou le fait que leur architecte ne veut pas reprendre le truc d'un autre, c'est possible.

Je pense que tu mets là le doigt sur le problème. Nous sommes arrivés dès le début avec nos plans, et ils nous ont fait un contrat sans problème, pensant que leur architecte habituel reprendrait le truc. Or ce dernier, n'a peut-être pas accepté, ou du moins demande 20'000.- pour le faire. Dans ce cas, l'EG essaie de nous faire contribuer, ne serait-ce que partiellement, à ce frais qu'elle n'avait pas prévu.

Alors pour clore le sujet, le problème était bien celui relevé par jray!

Après discussion avec l'entreprise générale, ils vont prendre en charge l'ensemble de la facture.

Bonne nouvelle pour nous, et vu la facilité avec laquelle ce "problème" a été résolu, nous avons décidé de garder confiance et de continuer avec eux.

Merci pour vos avis.

Super, bonne nouvelle
Bonne suite !

Bonne nouvelle, mais ils vont sans doute se ratrapper sur autre chose.... vérifier bien les prix des postes et faites 2-3 demandes d'offres en direct pour voir s'ils sont dans la cible, ou pas....