Frais dépôt du dossier: modification sous-sol

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APC
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Frais dépôt du dossier: modification sous-sol

Messagepar APC » sam. 28 oct. 2017 10:35

Bonjour à tous,

Nous avons un contrat "clés en main" avec un EG. Le prix inclus un sous-sol pas isolé et sans saut-de-loups (il y a une cave, buanderie...) Donc, nous ajoutons comme plus-values au sous-sol une salle de bains, 4 saut-de-loups, de l'isolation complet, et le chauffage au sol partout. Il n'y aura personne qui va y habiter, sinon juste une histoire de rendre le sous-sol plus agréable quand nous y sommes et d'éviter plus de moisissure. Il y a déjà des plans existant pour le sous-sol qui ont été accepté avec le permis de construire (sans salle de bains et uniquement avec une cave, buanderie et des locaux). Il y a aussi un autre plan de sous-sol pour d'autres maisons voisines qui sont presque identiques sauf que ces maisons auront une chambre et une salle de bains au sous-sol.

1) Vu que ces plans existent déjà, et que nous serons facturés séparément pour la modification des plans de géomètre et frais d'enquête, est-ce vraiment raisonnable que l'EG demande Fr 5,000 pour "dépôt du dossier à la commune pour demande d'autorisation d'une salle de bain et une chambre au sous-sol"? Je dois admettre que cela me paraît un peu excessif.

2) Deuxième question: nous ne cherchons pas la construction d'une chambre au sous-sol telle qu'elle (comme il n'y aura personne qui va y habiter) sinon des salles de cinéma, sport, salle de jeux etc..
Pourtant, vu le descriptif de la charge ("dépôt du dossier à la commune pour demande d'autorisation d'une salle de bain et une chambre au sous-sol") il paraît que l'EG voudrait utiliser le plan du sous-sol d'une villa à côté qui a une chambre et une salle de bains? Sachant que nous avons déjà des plans pour un sous-sol avec permis de construire qui est presque identique, sauf que dans notre plan du sous-sol il est écrit "local" au lieu de "chambre", et il n'y a pas de salle de bains. Donc nous ajoutons à notre plan actuel une salle de bains et 4 sauts de loup. Nous avons utilisé tous le "surfaces habitables" permis pour notre parcelle. Des avis/suggestions?

Merci beaucoup en avance.

knarf68
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Re: Frais dépôt du dossier: modification sous-sol

Messagepar knarf68 » lun. 30 oct. 2017 09:38

Faites le après par par une entreprise local avec juste une annonce, il n'aura pas de modification (isolation, chauffage) et en principe les chambres en sous-sol sont interdites...
Demander à l'EG de prévoir les arrivées d'eaux et les évacuations et de mettre de sauts de loup. Je pense que pour cela une simple annonce à la Commune est suffisante. Si jamais passez leur un appel pour confirmer.


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