Frais de notaires

[Takamaka]

Bonjour,

Nous avons réservé un terrain et devrons aller conclure la vente de celui-ci devant un notaire.
Quel est le type de contrat à conclure pour ne payer les frais de notaire que sur le terrain et non sur le terrain + projet de maison.
Comment faut-il s'y prendre ?
Merci pour vos conseils!
David

[flo1981]

Hello,
du moment que tu n'achète "que" le terrain est que tu vas y faire construire une maison, tu ne paierais des frais d'acquisition (notaire, registre foncier, etc...) seulement sur le prix du terrain, ce qui fait environ 5% de sa valeur (sur VD).

Tu dois encore prévoir des frais sur ton hypothèque par contre, là c'est 2.5% du montant de ton emprunt il me semble, mais pas sûr.

a+

[Takamaka]

Merci pour la réponse.

Donc si je signe une promesse de vente sur le terrain, je ne paierais ensuite pas de frais de notaires sur l'emprunt pour le projet de la maison ?

[flo1981]

Merci pour la réponse.

Donc si je signe une promesse de vente sur le terrain, je ne paierais ensuite pas de frais de notaires sur l'emprunt pour le projet de la maison ?

Non, tu paieras aussi des frais sur l'emprunt!
voir ici: http://www.notaires.ch/associations/vaud/combien.html

[Takamaka]

Ahah! :

Alors comment faire pour ne payer les frais de notaire que sur le terrain ?
Payer le terrain entièrement avec ses fonds-propres (acte de vente chez le notaire) ?

Quel est la subtilité ?

[cox]

Ahah! :

Alors comment faire pour ne payer les frais de notaire que sur le terrain ?
Payer le terrain entièrement avec ses fonds-propres (acte de vente chez le notaire) ?

Quel est la subtilité ?

Ben si je comprends bien :
1° tu achètes le terrain, tu as des frais
2° tu construis dessus tu as des frais

Les frais ne se calculent pas, sauf erreur, sur le montant de l'emprunt mais sur la valeur du terrain.
En revanche, tu peux négocier avec ta banque pour qu'elle te prête le montant dont tu as besoin + les frais de notaires.
Ex :
prix du terrain : 100
frais de notaires : 10
fonds propres : 50
montant de l'emprunt (100 + 10 - 50) = 60

A+

Marc

[Takamaka]

D'accord.

Je croyais qu'il fallait passer devant le notaire que pour l'achat du terrain (si projet maison pas en cours)?

Un collègue m'a dit qu'il ne payait des frais de notaire que sur le prix du terrain, pour autant qu'il n'ait pas encore
signé le contrat de l'entreprise générale.

Sur Vaud, si on prend 5%. Ca fait 10'000 de frais pour le notaire sur un terrain de 200'000 CHF et ensuite 25'000 CHF de
frais sur une maison de 500'000 CHF (exemple).

Je voulais juste savoir s'il y avait un moyen de ne pas payer ces 25'000 CHF, par exemple en achetant le terrain au comptant ou d'une autre manière.

Merci.

[flo1981]

Tout ce qui est achat immobilier -> acte notarié donc frais
Tout ce qui est gage immobilier (hypothèque) -> acte notarié et donc frais...
à moins de faire tout cela "sous la table", il n'y a pas moyen d'éviter ces frais hélas....

[Naganda]

En fait, tu as les frais de notaire ( les 5%), qui, selon les cas, sont payé sur le terrain, ou l'ensemble du projet...
Si tu achète d'abord le terrain, séparément du projet de maison, tu ne paye les 5% que sur le prix du terrain.

A cela s'ajoute les frais de cédules hypothécaire, 2,5% il me semble, que tu payes sur le montant du prêt...

Les deux sont indépendants...

[Takamaka]

En fait, tu as les frais de notaire ( les 5%), qui, selon les cas, sont payé sur le terrain, ou l'ensemble du projet...
Si tu achète d'abord le terrain, séparément du projet de maison, tu ne paye les 5% que sur le prix du terrain.

A cela s'ajoute les frais de cédules hypothécaire, 2,5% il me semble, que tu payes sur le montant du prêt...

Les deux sont indépendants...

Merci pour vos réponses. Donc si je signe une promesse de vente aujourd'hui auprès d'un notaire et que je demande un prêt hypothécaire pour le projet terrain + maison dans 3 mois par exemple, je ne paierai les 5% que sur le terrain.