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problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : mer. 29 mai 2013 19:57
par cali
Bonjour,
Voici un autre souci : il y a les eaux claires et les eaux usées qui passent dans notre terrain en long et en large.
donc les eaux des voisins vont transiter dans notre terrain. ma question : est-ce que l'on a le droit de faire ça? et pourquoi ils passent pas leur canalisation dans le chemin de servitude ?
J'ai envoyé un mail au promoteur et il ne m'a pas donné de réponse claire, juste que c'était nécessaire des les passer à cet endroit.
Ce qui m'embète, s'il y a un souci sur mon terrain (imaginons avec plein d'arbres fruitiers et autres), comment vont- ils vont tout démolir et qui est responsable des dégâts et des réapparitions à faire?
le promoteur pense déjà à définir ou je vais planter mes arbres avant même que la maison est faite (faut pas rigoler...)
est-ce que c'est pas réglementer ce genre de chose?
voici le schéma :
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : jeu. 30 mai 2013 19:29
par mel_steph
Salut,
Normalement les conduites doivent également etre inscrire comme servitude au RF. Chez nous, quand on à acheté notre terrain, on savait qu'il y avait deux conduites d'eau qui passait chez nous. Nous avons donc disposé notre maison de façon a ce que les conduites ne soit pas sous notre maison. Tu peux peux être te renseigner au registre fonction de ton canton ou au services des cadastre.
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : jeu. 30 mai 2013 19:42
par cali
Hello
C est le registre de fonction ou cadastre ?
Je ne comprends pas pourquoi ils passent pas les canalisations dans le chemin de servitude au dessus de notre maison
Bizarre non ?
Et si je veux implanter des arbres je fais comment avec tous ces tuyaux ?
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : sam. 1 juin 2013 21:08
par cali
vous allez rigolez et moi pleurer, ils ont mis à l'enquête les parcelles dont la notre , on l'a vu dans le bulletin officiel mais on a rien défini encore avec le promoteur, est-ce normal?
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : dim. 2 juin 2013 19:00
par apcf
Tu construit une maison clé en main, donc les murs extérieur et l'emplacement de la maison ne changera pas. Si par la suite tu veux changer légèrement la place des fenêtres, l'entreprise en informera la commune. En mettant à l' enquête maintenant tu gagnes du temps et eux de l'argent...
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : dim. 2 juin 2013 19:13
par cali
hello
c'est ça le pb on a pas encore défini l'emplacement de la maison et on modifie un mur de la maison, ils vont un peu vite non?
et si on est pas d'accord sur l'emplacement choisi, c'est à nous de définir notre emplacement de maison !
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : dim. 2 juin 2013 21:08
par apcf
hello
je pensais que le rectangle en trait tié représentait la maison

Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : dim. 2 juin 2013 21:22
par cali
hello
alors désolé, j'ai oublié de préciser certaines infos.
Les traits tiés sont la zone qui définit la zone constructible en fait - on ne sait pas encore ou mettre la maison

Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : lun. 3 juin 2013 09:59
par apcf
ben, il ne vous reste plus qu'à aller à la commune pour voir les plans mis à l'enquête pour savoir où ils ont implanté votre maison et celles de vos futurs voisins.
Je pense qu'un rendez-vous avec le constructeur s'impose Pour qu'ils vous donnent quelques explications.
J'ai l'impression que quelques questions sur leur manière de fonctionner permettrait d'éclaicir leur démarche et de leur demander la
marche de manoeuvre qu'il vous reste après la demande de permis.
Re: problème de passage de canalisations dans notre terrain
Publié : lun. 3 juin 2013 10:35
par Utilisateur supprimé
Oups !je ne fais plus partie de ce forum sauf que l'admin ne veut pas le comprendre !!!