Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour,

Notre projet est actuellement à l'enquête et la commune nous a fait savoir
qu'elle n'était pas tout à fait d'accord avec l'évacuation des eaux telle qu'elle
est prévue.

Notre parcelle n'est pas tout à fait équipée en bordure de zone et de ce fait nous
devons traverser une route communale pour aller nous raccorder de l'autre côté.
La commune n'est pas trop d'accord.

La seconde variante serait de partir de l'autre côté de notre parcelle, passer entre
2 villas déjà existantes et se raccorder via leurs canalisations. Le problème est que
ces deux villas étant construitent depuis environ 20 ans, aucune canalisation n'a été
enregistrée au cadastre. Il y a bien des regards qui apparaissent dans le terrain mais
personne n'est en mesure de nous dire à quoi ils correspondent.

Est-ce que quelqu'un saurait me dire dans quelle mesure la commune peut nous interdire
de passer à travers une route ? Niveau financier ça reviendrait plus ou moins au même en
sachant que traveser une route n'est pas si facile. Par contre nous savons exactement où
trouver ce dont nous avons besoin à l'inverse de la seconde variante ...

Merci pour vos conseils

Bonjour, notre terrain n'était pas du tout équipé quand nous l'avons acheté. C'est notre architecte qui a fait les tracés des canalisations pour raccordement au réseau déjà existant. Il a fait plusieurs versions différentes qu'il a soumis à la personne responsable à la commune, mais ceci a été fait AVANT la demande de permis. Cette personne a choisi le traçé qui convenait le plus (pas forcément le plus économique pour nous mais bon ) et lorsque nous avons déposé notre dossier de permis de construire, le schéma approuvé par la commune était dedans.
Avez-vous demandé à un/votre architecte?

Merci pour votre réponse.

Oui les plans ont été faits par un architecte. Il a fait la variante à travers la route car plus
simple pour lui et il disait que le prix serait plus ou moins le même. La commune ne m'a par
contre pas signifié "officiellement" son refus. Il s'agit juste de discussions. Notre dossier est
tout de même parti au canton sans opposition.

Du coup je me dis qu'à la limite ce n'est pas si grave. Si j'ai le permis de construire avec la variante
route, la commune ne devrait pas pouvoir s'y opposer. Ou alors je me trompe ?