Bonjour ,
La situation est un peu spéciale et j'aimerai savoir s'il y a des personnes qui ont eu ce genre de situation et comment ça peut terminer.
Voilà on a trouvé un terrain et on aimerai l'acheter avec un autre couple. La parcelle fait 1360m2 donc on s'est dit 50/50 ça nous suffit vu les prix actuels des terrains.
Le problème est qu'au moment du partage, le géomètre dis que le PAD du règlement de la commune est très incohérent et pas clair, en gros, le règlement, qui n'a pas été revu depuis des années dit en gros, que par parcelle il peut y avoir qu'une maison.
(Nous n'avons pas vu le règlement, c'est le géomètre qui nous a dit)
Le géomètre propose que les architectes respectifs préparent un avant-projet, en se basant selon leur interprétation du PAD, et selon le projet de partage proposé par le géomètre. Ce document sert de demande préalable à transmettre rapidement à la commune, qui doit le transférer immédiatement au Canton. Celui-ci doit alors prendre position, ce qui donnera une validité des projets face au PAD pour le moment de la publication. Ceci peut prendre un peu de temps, mais permet d'assurer la publication. Le partage officiel de la parcelle se ferait après la prise de position du Canton.
Le propriétaire n'est pas prêt a attendre beaucoup de temps avant de recevoir son argent. Il aimerai la solution la plus rapide donc qu'on partage maintenant et liquider cette histoires de son côté.
L'autre souci est que si on fixe un délai et qu'à cause de la commune ou du canton, il n'est pas respecté, on risque de perdre l'avance qu'on aura déposé chez le notaire ???
Ce qu'on a peur c'est faire le partage, acheter la parcelle et se trouver avec un terrain sur les bras avec lequel on ne pourra pas construire avant des années pour raisons de règlement et mise à jour de leur règlements, oppositions au nouveau règlements, etc, des choses qui prennent trop de temps
Est ce que quelqu'un d'entre vous qui a eu un cas similaire ou un professionnel peut nous donner son avis.
L'architecte dit que normalement il n'y a aucune raison qu'il y ai un problème sachant que de nos jours on veut limiter les grandes parcelles pour que plus de personnes puissent construire et que communes comme canton encourageants dans ce sens... Mais rien n'est exclu comme toujours...
Ça fait plus d'un an qu'on est sur cette parcelle. Les choses ont trainé a cause de notre ancien architecte, maintenant qu'on a changé et qu'on veut avancer on découvre toutes ces surprises.
Merci infiniment de prendre de la peine et du temps pour me répondre, on ne sait vraiment plus quoi faire et dans quoi on ose s'aventurer.
Merci beaucoup