Plans géomètre ou plan de situation?

[Chris77]

Pour réaliser notre piscine, le pisciniste a mandaté un géomètre pour faire les plans de mise à l'enquête exigés.
La piscine est terminée et une commission de la commune est venue contrôler.
Mais il y a eu quelques menues modifications par rapport au plan et ils demandent de le corriger:
La conduite d'eau claire d'évacuation n'a pas été faite (pas besoin), la tranchée ne contient que l'électricité.
Le cabanon de 2mx2m a été déplacé avec accord du voisin
L'escalier de la piscine n'apparaît pas sur le plan.

La construction principale qui motivait le recours au géomètre n'ayant pas été modifiée, la commune peut-elle exiger la correction des plans par le géomètre (très coûteux)
Un dessin de situation du cabanon et l'effacement de la mention eaux claires joints à une lettre, ne seraient-ils pas suffisants?
Quant à l'escalier, n'est-ce pas disproportionné d'engager autant de frais pour un escalier plastique qui ne fera que quelques mm sur le plan? (D'ailleurs, c'est même le pisciniste qui ne l'a pas indiqué)
Merci de vos réponses!

[Arsiesis]

Bonsoir,

normalement les plans d'enquête ne se modifient pas. Une fois la construction terminée, un géomètre est censé venir pour cadastrer votre piscine. Les normes sont cantonales, mais à priori ni l'escalier, ni le cabanon ne figureront au cadastre. Après ça dépend si la commune tiens elle même une sorte de cadastre communal à leur sauce à jour.

Demandez au géomètre qui a travaillé pour vous, il saura vous renseigner.

Bonne soirée

[Utilisateur supprimé]

Il y a certaines différences cantonales, mais un escalier de piscine n'est pas cadastré et ne figurera donc de toute manière pas sur le plan du géomètre, à moins qu'il ne soit de vraiment grande dimension.
En principe un cabanon de jardin n'est pas cadastré non plus, en tout cas lorsque c'est une construction mobilière. Si il est fixe et définitif, construction massive ou sur dalle en béton, il sera par contre probablement cadastré.

En principe, avant que la commission de la commune ne se déplace, elle doit avoir reçu un rapport d'implantation du géomètre. Donc c'est curieux qu'ils veuillent un nouveau plan.
Si c'est pour leur propre usage (ce n'est pas nécessaire officiellement), vous devriez pouvoir corriger le plan à la main (biffer la canalisation non réalisée, modifier les cotes du cabanon et dessiner l'escalier).

Vous êtes dans un petit commune où les élus ne connaissent pas grand-chose sur les procédures ou bien en ville avec service communal ?