Bonjour à tous,
cela fait une année que nous avons acheté un terrain en PPE avec 5 autres familles.
Chacun a sa propre partie de terrain mais pas de la même surface.
Maintenant on se posait la question de comment repartir les m2 constructibles (surface à bâtir) restants sur la parcelle : est-ce que cela s'effectue au pro-rata de la partie de chacun (sur la base des m2 de chaque partie individuelle) ou cela se partage en parties égales sans tenir compte de la surface de chaque sous-parcelle?
Je vous remercie pour vos réponses.
Bon weekend
Forum romand de la Construction et de la Rénovation
Le lieu d'échange pour vos projets d'habitat en Suisse romandeComment partager les m2 constructibles sur une parcelle en PPE?
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Ce forum est réservé à tout ce qui concerne le terrain en lui même. Attention, à ne pas confondre avec l'aménagement extérieur. Ici, on parle bien de terrain dans le sens propre du terme, de la parcelle.
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