Bonjour,
Je suis actuellement en train d'étudier l'achat d'un terrain sur le canton de Genève et me pose des questions sur la notion de surface constructible entrant dans le calcul du CUS.
Je comprends que le sous-sol doit être exclu. mais à partir de quel moment peut on considérer qu'il s'agit d'un sous-sol ? Il semblerait que la notion d'habitabilité ne rentre pas en compte (en effet, dans les projets de promotion de maison neuves, le sous sol est souvent aménageable en salle de jeux chauffée, et donc habitable)
Dans le cas du Valais, je comprends qu'il faut que 2/3 des surfaces des murs soient sous le niveau du sol pour considérer que la surface n'entre pas dans le calcul du CUS.
Mais qu'en est il dans le canton de Genève?
Merci beaucoup pour votre aide.
Mathieu