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CUS et sous-sol

Publié : mar. 7 nov. 2017 09:12
par Mathieugeneve
Bonjour,

Je suis actuellement en train d'étudier l'achat d'un terrain sur le canton de Genève et me pose des questions sur la notion de surface constructible entrant dans le calcul du CUS.
Je comprends que le sous-sol doit être exclu. mais à partir de quel moment peut on considérer qu'il s'agit d'un sous-sol ? Il semblerait que la notion d'habitabilité ne rentre pas en compte (en effet, dans les projets de promotion de maison neuves, le sous sol est souvent aménageable en salle de jeux chauffée, et donc habitable)
Dans le cas du Valais, je comprends qu'il faut que 2/3 des surfaces des murs soient sous le niveau du sol pour considérer que la surface n'entre pas dans le calcul du CUS.
Mais qu'en est il dans le canton de Genève?

Merci beaucoup pour votre aide.

Mathieu

Re: CUS et sous-sol

Publié : mer. 28 févr. 2018 14:36
par kickback
Pourquoi ne pas donner la réponse sur ce forum Regimmo et de passer en MP ..... ?
Question de faire des affaires ?

La réponse à la question du postant peut intéresser du monde, dont moi.

Re: CUS et sous-sol

Publié : mer. 21 mars 2018 20:18
par C4PIT4INE
Bonjour,

Tu peux t'arranger avec l'architecte, c'est lui quand il fait les plans il peut noter sous-sol. Cela signifie que tu ne chauffes pas! Quand tu fais les dossiers de mise à l'enquêtes, ça ne prend pas en compte dans l'enveloppe thermique.

Une fois, la maison construite, tu peux i"illégalement" chauffer ta cave après coup...

Cordialement