Règlement de construction et toit plat

Vous ne savez pas par où commencer, ou au contraire vous êtes au courant, venez en parler ici.
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussiosn relatives à la préparation et à la planification d'un projet. Tout autre sujet sera supprimé ou déplacé.
janosch
Messages : 19
Inscription : lun. 21 mars 2011 12:21
Type de projet : Aucun
architecte : Grande entreprise générale
Type d'utilisateur: : Particulier

Règlement de construction et toit plat

Messagepar janosch » lun. 23 janv. 2012 18:43

Bonjour à tous,

Ayant, après près de 2 ans (!) de recherche de terrain sur la Côte, enfin une opportunité pour un terrain, je me bute maintenant au règlement communal en matière de construction: que peut-on faire ou pas faire vis-à-vis de ce règlement?
En effet, je vois pas mal de communes dont le règlement impose des pentes de toitures, avec des maisons à toits plats. Ex. Venthône en Valais, ou encore moultes communes du canton de Genève ou de Vaud.
Qu'en est-il? Ayant un gros coup de coeur sur l'architecture contemporaine avec toiture plate, je me vois mal au final devoir construire une villa traditionnelle que je n'aimerai pas (ce que je ne ferai pas d'ailleurs) :(

Merci pour vos conseils !!

Invité

Re: Règlement de construction et toit plat

Messagepar Invité » mar. 24 janv. 2012 15:56

La procédure la plus simple : Demande de dérogation motivée auprès des autorités communales avec si possible discussion face à face. Si acceptée, tu devras encore passer par le crible de l'enquête publique avec son lot d'oppositions potentielles. Si rejetée ou si opposée, recours auprès du canton dans le premier cas, auprès de la commune dans le second cas, et ainsi de suite. Mais, il ne faut pas trop de faire d'illusions, le règlement des constructions a été accepté par le législatif communal (conseil général pour les petites communes ou conseil communal) et entériné par le canton. Surtout pour un motif purement esthétique. Mais il faut quand même tenter ta chance. Je connais une commune dont le règlement stipulait que les tuiles devait être rouges, une personne a demandé une dérogation pour mettre des tuiles noires bien mieux assorties à sont type de construction, la commune a accepté la dérogation et comme il n'y a pas eu d'oppositions (est-ce que ça ne dérangeait personne ou est-ce que c'est passé inaperçu sur les plans?), la personne a pu mettre des tuiles noires.


Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 5 invités