Bonjour à vous,
Dans un projet de construction depuis maintenant bon nombre de mois, je me retrouve en face d'un problème majeur que voici : J'ai mandaté un architecte qui m'a fait les plans d'une maison individuelle ainsi que le dossier de mise à l'enquête. Au moment d'établir un descriptif technique (cahier des charges), l'architecte a souhaité déléguer cette tâche à un professionnel du bâtiment. Or ce dernier à refuser d'entrer en matière faute à trop de travail. L'architecte ne se dit pas capable de me le fournir (tous comme le plan électrique quelques mois plus tôt) et ne m'oriente vers aucune autre personne susceptible de le faire. Comment puis-je procéder ? Je cherche un nouvel architecte prêt à effectuer ce travail, néanmoins le droit d'auteur s'applique-t-il sur les plans faits précédemment ?
Les entreprises générale que j'ai contactés refuse bien évidemment de reprendre le dossier puisque des plans, qui ne sont pas de leurs architectes sont déjà fournis.
Par ce message je recherche des personnes qui se seraient éventuellement retrouvées dans une telle situation ou du moins une situation similaire ou qui aurait une idée sur la procédure à suivre désormais.
Avec mes meilleures messages, je vous remercie pour votre aide précieuse.