Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Bonjour à tous!

J'espère que vous profitez bien de ce temps ensoleillé tout en passant au travers de ce Covid malicieux...

Ma compagne et moi allons nous lancer dans un superbe projet: reconstruire la maisonnette de campagne familiale pour pouvoir y vivre à l'année!

C'est une vielle maison de plain-pied qui aurait été construite dans les années 30, toute petite avec 30 m2 seulement et un sous-sol partiel dont l'accès se fait par l'extérieur.

Notre projet serait de la démolir car ses murs ne sont plus vraiment fiables et de reconstruire une maison qui conviendrait plus à nos besoins, nos goûts et qui soit très peu gourmande en énergie.

Nous avons déjà quelques idées en tête mais le "petit" détail qui nous fait nous poser beaucoup de questions en ce moment est le suivant: cette maison est sur une zone agricole...

Je me suis penché sur la législation en vigueur pour voir ce qu'il était possible de faire. Et notamment la Loi sur l'Amménagement du Territoire (LAT) et l'Ordonnance sur l'Amménagement du Territoire (OAT).

Et voici ce que j'ai trouvé:
- Selon la LAT (art 42c), cette maisonnette à le droit d'exister car construite légalement avant l'entrée en vigueur de cette loi. Nous pouvons aussi la transformer et/ou la reconstruire.
- Et selon l'OAT (art 41), on peut reconstruire/transformer cette maisonnette à condition que "l’agrandissement total (n'excède) ni 30% ni 100 m2, qu’il s’agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes)."

Et c'est là que ma compréhension de ce jargon fait défaut. Que dois-je comprendre?
- Que l'on peut reconstruire une maison qui fera MAXIMUM 40 m2 habitable (30m2 + 30% environ). Quid du sous-sol? Les combles amménagées entrent-elles dans cette surface?
- Que l'on peut reconstruire une maison qui occupera MAXIMUM 40 m2 au sol (et donc on peut envisager plusieurs niveaux, + sous-sol, 1 RDC et 1 étage dans notre cas)

Si vous aviez de quoi éclairer notre lanterne ou votre expérience à nous partager, nous pourrions avoir une meilleure idée de ce qui serait faisable ou pas. Et surtout savoir si notre projet est réalisable!

Merci énormément pour votre aide!
Julien

Julien.1245 a écrit : ↑

dim. 5 juil. 2020 19:10

Bonjour à tous!

Que dois-je comprendre?
- Que l'on peut reconstruire une maison qui fera MAXIMUM 40 m2 habitable (30m2 + 30% environ). Quid du sous-sol? Les combles amménagées entrent-elles dans cette surface?
- Que l'on peut reconstruire une maison qui occupera MAXIMUM 40 m2 au sol (et donc on peut envisager plusieurs niveaux, + sous-sol, 1 RDC et 1 étage dans notre cas)

Salut,
Dans quel canton est situé ce projet? En général si tu n’es pas exploitant le mieux serait de sortir le bien de la LDFR. Ensuite la surface brut de plancher c’est toute la surface utile du bâtiment, avec la cave et les combles.

Pour 30m2 tu as aussi une roulotte, mobile non soumise au droit de la construction, mais sans cave...


PFB

Hello,

Merci beaucoup pour ta réponse PFB.

Pour ton information, la maisonnette est déjà en dehors du LDFR et se trouve dans le canton de Genève.

Et oui, 30m2 ce n'est pas très grand... c'est même petit! C'est pour cela que l'on est en train d'évaluer nos possibilités et de là, on prendra la décision de démarrer ce projet ou non.

De ce que j'ai trouvé ci et là sur le net, pour Genève, " La SURFACE BRUTE DE PLANCHER est la somme de toutes les surfaces d’étages utilisées pour l’habitation ou le travail, en dessous et en dessus du sol, y compris les surfaces des murs et des parois dans leur section horizontale. Les surfaces non chauffées et non utilisées pour l’habitation ou le travail n’entrent pas en considération (p.ex. caves, greniers, buanderies, locaux techniques, etc.)"

Une cave bien isolée n'a pas besoin de chauffage et accueille souvent les parties "techniques" de la maison. Il y a peut-être matière à creuser là (logique pour une cave d'ailleurs! )

Et pour ce qui est d'un 1er étage mansardé, le calcul des surfaces est fait comme ceci: "Pour les pièces dont le plafond suit la pente de la toiture, la surface est comptée en plein lorsque le vide d’étage est égal ou supérieur à 2,40 m et pour moitié lorsqu’il est situé entre 1,80 m et 2,40 m. Elle n'est pas comptée en dessous de 1,80 m."

Donc avec ces règles de calcul, il est peut-être possible d'arriver à quelque chose de correct. Bref, nous verrons bien!

Si d'autres parmi vous avez des informations à partager, je suis preneur!

Julien