Resilier contrat de construction

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Azma
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Resilier contrat de construction

Messagepar Azma » lun. 17 févr. 2014 14:58

Bonjour,

Apres nombreux retards et depassements de budget annoncé par notre EG, nous sommes sur le point de resilier notre contrat de construction. Nous avons paye des acomptes au tout debut qui seront bien sur perdus et par la suite nous ne devions que payer les factures des artisans directement. L'entrepreneur ne fait pas grand chose ou alors des erreurs, ne coordonne rien et nous ne faisons que perdre du temps. Les depassements nous devrons les subir...donc nous sommes en train de negocier que qqun d autre reprenne le chantier pour au moins finir au plus vite.

Avez vous des conseils sur la maniere de proceder pour ne pas se faire encore avoir meme en terminant avec cet entrepreneur malhonnete?

Merci

Akim
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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Akim » lun. 17 févr. 2014 22:13

Désolé que ça se passe mal. La première chose est de tout consigner par écrit, et d'informer par écrit, en recommandé, l'entreprise de ce qu'il se passe. Si vous n'avez pas écrit plusieurs fois, en donnant des délais précis sur des points précis, n'importe quel tribunal vous dira que vous auriez du.

Mais attention à vous si vous passez directement à une autre entreprise dans avoir tout fait des les règles. Un juge vous donnera tort, et vous devrez payer sur les deux tableaux.

Je te conseille très vivement de contacter un juriste ou un avocat, d'y apporter ton contrat, et de discuter avec lui de la marche à suivre.

Azma
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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Azma » lun. 17 févr. 2014 22:37

Merci de ta réponse.

Nous pensions voir un avocat pour préparer la lettre leur annonçant directement que le contrat est cassé car les conditions ne sont pas tenues (prix, délai...).

On ne doit plus rien leur payer et c'est aussi pour ça qu'il s'en fichent et ne sont pas pressés... Donc comme on ne doit plus rien on se dit qu'on ne prends pas trop de risques (on ne doit payer que les artisans directement).
C'est justement un artisan avec qui il travaillait mais qui s'est aussi rendu compte de ses "magouilles", mensonges et incapacités qui veut bien finir la maison car il est le principal artisan sur ce qu'il reste à finir de toute façon.

C'est vrai on a pas pensé à faire de lettres, on a toujours tout fait par mail et téléphone...on ne voulait pas envenimer la situation car on avait peur qu'ils arrêtent tout mais finalement pour ce qu'ils font...

On en peut plus et on voudrait juste que ca se termine et que ca ne nous coute pas encore plus cher!

Akim
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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Akim » lun. 17 févr. 2014 22:55

Je comprends ta situation.

Si je comprends bien, tu as déjà payé tout ce que tu lui devais, mais ça veut dire que dans ce montant, il y a une part dédiée à la direction des travaux.

Ce que tu pourrais faire par exemple c'est d'un côté faire un nouveau contrat avec le nouveau directeur des travaux, et en parallèle, casser ton contrat avec l'EG de base en réclamant un montant équivalent à ce que va te demander le nouveau directeur des travaux, ou un prorata évalué avec ton avocat, puisque ce travail ne sera pas fourni.

D'un côté, tes travaux continues avec le nouveau DT, et au pire tu perds ta mise de départ et quelques frais d'avocats, de l'autre côté, si les menaces sont bien placées, l'EG de base négociera pour te rembourser une partie de ce que tu réclames, et ce sera toujours ça de récupéré, sans avoir besoin d'aller jusqu'à un tribunal pour ça.

Par contre, le mot tribunal, il faut en user et en abuser. Ils n'aiment pas ça. Une amie qui avait un problème se faisait balader par un artisan qui venait pas... Après bien des hésitations de peur de se le mettre sur le dos, elle a fini par accepter de dire le mot tribunal dans une missive. Le lendemain à la première heure, il était là, la queue entre les jambes !

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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Azma » lun. 17 févr. 2014 23:32

Super merci pour tes conseils, en fait on va adapter tout ca...

Normalement le nouveau ne va pas nous facturer de direction de travaux a proprement dit, les offres sont la et il nous dit vouloir s y tenir et comme c'est le principal artisan pour le reste des travaux (finitions intérieures et dernière couche extérieure) il devait de toute façon gérer ses délais (de lui même car comme mentionné, notre cher EG ne sert à rien). Je sais pas si c'est très clair :) De toute façon ca reste à discuter avec lui mais il sait les dépassements qu'il y a et qui ne sont pas de notre faute (pas des plus values donc) et je crois qu'il est prêt à nous aider (en tout cas je me force à y croire sinon je m'effondre :))))

Par contre il devrait normalement payer les dépassements qu'il a prévu vu qu'on avait un contrat à prix fixe même si je ne crois pas qu'on récupère quoi que ce soit, on essayera de lui faire peur et on verra, à moins qu'il se mette direct en faillite (parce que ca aussi on a des signes qui nous l'indiquent...). Quoi que si on met fin au contrat il ne nous devrait plus rien.... à voir alors peut être que ton idée jouerait aussi dans notre cas! en tout cas merci!

Bon avant tout ça, faut justement qu'on discute du nouveau contrat, si ca joue on informe l'EG et puis on balance la lettre de l'avocat ... en attendant on va continuer à harceler l'EG pour qu'il bosse un minimum...


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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Akim » lun. 17 févr. 2014 23:45

Une dernière chose à vérifié: Si les acomptes que tu lui as versé étaient ses honoraires, c'est bon. Assures-toi qu'il n'était pas sensé payer d'autres artisans avec ces acomptes, et le cas échéant, vérifies que ça a été fait. Sinon, les artisans qui n'auraient pas été payé par l'EG se retourneront contre toi, et tu pourras rien y faire. Autant vérifier tout des suite et être tranquille pour la suite.

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Re: Resilier contrat de construction

Messagepar Azma » mar. 18 févr. 2014 01:02

Ce sont bien leurs honoraires, on a la liste détaillée du budget par poste vu qu on paie tout directement.
Le stress il est plutot du fait qu il retienne peut etre des factures et qu il nous les soumette bien plus tard... Et la encore surprise :(


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