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Oppositon immeuble
Publié : mar. 4 mars 2014 23:27
par Flo2010
Hier, une mauvaise nouvelle nous est tombée dessus
Lorsque nous avons acheté le terrain par l'intermédiaire de Prologis à un privé, on nous a bien dit que le terrain situé à l'ouest de notre parcelle n'était pas en zone immeuble tandis que notre parcelle oui (qu'on était à la limite)
Il se trouve que c'est totalement faux et que nous allons nous retrouver avec un immeuble de 12 m de haut juste à côté de notre petite maison; nous enlevant tout ensoleillement et la vue sera complètement bouchée! Du coup, notre maison perd la moitié de sa valeur à nos yeux

.
Si nous avions su que la construction d'un immeuble dans cette zone était possible, il est bien clair que nous n'aurions jamais acheté ce terrain.
Pour nous, ce n'est pas honnête de la part de Prologis et sommes profondément mal avec ce projet d'immeuble juste à côté de chez nous.
Une opposition partira demain (il ne reste que 3 jours) mais je pense que nous ne pourrons pas faire grand chose
Voilà, je sais qu'on va me dire qu'il fallait qu'on se renseigne mieux avant et patati et patata mais comme nous n'avons aucune connaissance dans ce domaine, nous n'avons même pas pensé à nous renseigner plus loin vu que des professionnels nous avaient justement dit que c'était bon.
Des conseils, des avis?
Je pense qu'on ne peut plus rien faire... mais j'avais besoin de poser ce fardeau....

Re: Oppositon immeuble
Publié : mar. 4 mars 2014 23:37
par Akim
Hello. Désolé d'apprendre cette triste nouvelle. J'ai vécu le même déboire. Pour moi toutefois l'impact est nettement moindre. Je me retrouve avec deux immeubles juste au bord de mon jardin, du côté de mes baies vitrées. C'est la perte d'intimité qui me pose le plus de problème.
C'est bien de lancer une opposition. C'est important que vous regardiez le règlement de commune avant de l'envoyer. Prenez un jour de plus si il vous en reste trois pour vérifier tout ce que vous pouvez utilisez contre le projet. Ca va le retarder, malheureusement, ils finiront quand même par faire quelque chose.
Du côté de Prologis, il serait intéressant de vérifier si tu n'as pas un email, ou quoi que ce soit qui permette de te retourner contre eux. Si tu as ça par écrit, tu auras facilement gain de cause pour obtenir un dédommagement.
Je sais que ce n'est pas une consolation, mais dites-vous qu'au pire, une maison ça se vend, et que les gens qui viendront l'acheter n'auront pas connu "avant l'immeuble". Et tu sais ce qu'on dit, il faut trois maisons pour qu'elle soit parfaite. Alors la deuxième sera forcément mieux que la première...
Ne vous laissez pas abattre.
Re: Oppositon immeuble
Publié : mer. 5 mars 2014 11:12
par Lacosse
Désolé d'apprendre cette nouvelle, mais avant d'acheter quoi que ce soit, et sans forcément écouter ce que disent les vendeurs* il faut TOUJOURS se renseigner auprès de la commune pour demander le plan des zones ou plan d'affectation. Et vous verrez dans quelle catégorie se situent les parcelles voisines, quelle est la densité, les projets immobiliers ou techniques ou routiers ou électriques en attente ou prévus, etc.
La plupart du temps les plans et règlements sont disponibles sur les sites internet en .pdf gratuits ou peuvent être demandés auprès des communes, moyennant une somme de +/- 10 - 20 CHF.
Pensez également à demander si une modification du plan de zones est prévue prochainement. C'était le cas où nous étions avant, mais nous avions informé notre acheteur.
AKIM: serait-il possible de faire une rubrique BON A SAVOIR AVANT DE SIGNER (ou un intitulé du même acabit) ?
Ce serait utile à tous ceux qui débutent dans cette fantastique et parfois éprouvante aventure qu'est l'achat d'un bien immobilier je pense, non ?
*Mouârf les conneries que j'ai entendues, la meilleure restant "c'est une grande pièce car elle est ... grande, donc on peut dire que c'est une grande pièce. Oui, c'est une pièce qui est grande." ou encore "Dépêchez-vous de faire une offre, mon client en a déjà reçu 2 et vous êtes nombreux à être intéressés." Le bien était encore en vente plusieurs mois plus tard........
Re: Oppositon immeuble
Publié : mer. 5 mars 2014 14:53
par Flo2010
Akim a écrit :Hello. Désolé d'apprendre cette triste nouvelle. J'ai vécu le même déboire. Pour moi toutefois l'impact est nettement moindre. Je me retrouve avec deux immeubles juste au bord de mon jardin, du côté de mes baies vitrées. C'est la perte d'intimité qui me pose le plus de problème.
C'est bien de lancer une opposition. C'est important que vous regardiez le règlement de commune avant de l'envoyer. Prenez un jour de plus si il vous en reste trois pour vérifier tout ce que vous pouvez utilisez contre le projet. Ca va le retarder, malheureusement, ils finiront quand même par faire quelque chose.
Du côté de Prologis, il serait intéressant de vérifier si tu n'as pas un email, ou quoi que ce soit qui permette de te retourner contre eux. Si tu as ça par écrit, tu auras facilement gain de cause pour obtenir un dédommagement.
Je sais que ce n'est pas une consolation, mais dites-vous qu'au pire, une maison ça se vend, et que les gens qui viendront l'acheter n'auront pas connu "avant l'immeuble". Et tu sais ce qu'on dit, il faut trois maisons pour qu'elle soit parfaite. Alors la deuxième sera forcément mieux que la première...
Ne vous laissez pas abattre.
Difficile de ne pas se laisser abattre
Je n'ai malheureusement rien d'écrit par Prologis et c'est ça le grand problème. Je leur ai écris un mail et j'attends de voir ce qu'ils disent. En plus de ça, le courtier de l'époque ne travaille plus pour eux mais je crois que finalement, ça n'aurait pas changé grand chose

.
Nous sommes vraiment partis dans l'idée de construire qu'une seule fois et pour la vie....
J'ai aussi pris contact avec notre protection juridique et j'attends aussi de leurs nouvelles mais je sais que c'est sans espoir.... On veut juste essayer de faire le maximum histoire de ne pas avoir de regrets par la suite en se disant "mais on aurait quand même dû essayer!..."
Re: Oppositon immeuble
Publié : mer. 5 mars 2014 14:55
par Flo2010
Lacosse a écrit :Désolé d'apprendre cette nouvelle, mais avant d'acheter quoi que ce soit, et sans forcément écouter ce que disent les vendeurs* il faut TOUJOURS se renseigner auprès de la commune pour demander le plan des zones ou plan d'affectation. Et vous verrez dans quelle catégorie se situent les parcelles voisines, quelle est la densité, les projets immobiliers ou techniques ou routiers ou électriques en attente ou prévus, etc.
La plupart du temps les plans et règlements sont disponibles sur les sites internet en .pdf gratuits ou peuvent être demandés auprès des communes, moyennant une somme de +/- 10 - 20 CHF.
Pensez également à demander si une modification du plan de zones est prévue prochainement. C'était le cas où nous étions avant, mais nous avions informé notre acheteur.
AKIM: serait-il possible de faire une rubrique BON A SAVOIR AVANT DE SIGNER (ou un intitulé du même acabit) ?
Ce serait utile à tous ceux qui débutent dans cette fantastique et parfois éprouvante aventure qu'est l'achat d'un bien immobilier je pense, non ?
*Mouârf les conneries que j'ai entendues, la meilleure restant "c'est une grande pièce car elle est ... grande, donc on peut dire que c'est une grande pièce. Oui, c'est une pièce qui est grande." ou encore "Dépêchez-vous de faire une offre, mon client en a déjà reçu 2 et vous êtes nombreux à être intéressés." Le bien était encore en vente plusieurs mois plus tard........
Je m'en mords assez les doigts et même la main et le bras

. Mais à l'époque, ça ne nous a même pas traversé l'esprit...
Re: Oppositon immeuble
Publié : mer. 5 mars 2014 15:43
par cris1977
J'ai une connaissance sur Vétroz, ils avaient acheté un appartement au rez, et aussi normalement pas prévu dans l'immédiat de construction en face de leur terrasse et vu sur nendaz/isérable. Et un jour des gabarits sont apparuts.
Il me semble qu'ils ont fait opposition, et ils ont gagné en parti, l'immeuble devra être construit bcp moins haut.
Re: Oppositon immeuble
Publié : mer. 5 mars 2014 17:05
par Flo2010
Si j'arrivais à faire enlevé deux étages, ce serait top

Re: Oppositon immeuble
Publié : jeu. 6 mars 2014 12:08
par asylum
Faut voir le réglement de construction du quartier. Mais si l'immeuble rentre dans le cadre, l'opposition sera difficillement recevable. Après, une zone peut être dézonnée en constructible et ta parcelle en limite se retrouve flanquée d'une villa ou d'un immeuble. Mais bon, ce cas laisse souvent quelques année devant soi. Dans ton cas, ça peut aller vite. La seule solution c'est d'acheter plus de 2'000 m2. Là on est tranquille côté voisinage

Re: Oppositon immeuble
Publié : jeu. 6 mars 2014 12:57
par merlinCH
aie quel sale coup !
dans une commune où j'ai habité, le propriétaire d'une maison a senti le mauvais coup venir et est allé baratiner le paysan qui venait de voir son champ passer en zone constructible pour lui dire qu'il voulait acheter un peu de terrain devant chez lui pour augmenter sa parcelle au cas où il voudrait un jour agrandir sa maison. Il lui a offert un prix au m2 plus important que le marché et l'agriculteur a sauté sur l'occasion.
Manque de bol pour ce dernier, le propriétaire de la maison avait étudié le réglement communal et les quelques m2 qu'il a acheté ont bloqué toute construction future sur les lambeaux de terrains qu'il restait

Re: Oppositon immeuble
Publié : jeu. 20 mars 2014 12:06
par waliwallas
Salut,
Si vous pouvez prouver que la construction future va effectivement faire de l'ombre sur votre construction, alors là il y a un coup à jouer.
je n'ai pas réussi à trouver de référence de lois rapidement, mais il y a des règles là dessus. on ne peut pas enlever tout l'ensoleillement à une construction existante. à mon avis cela ne s'applique qu'au bâtiments et non aux extérieurs.
Par contre cela nécessite de faire une simulation d'ensoleillement pour déterminer exactement la perte (calculée sur les parties vitrées de ta maison il me semble et en heures par jour.). Ensuite il faut que cela dépasse un certain seuil pour que ce soit recevable
Des amis ont réussi à faire enlever un étage à une construction en projet. le cas semblait similaire au vôtre.
Moi, dans ton cas, j'investirais quelques miliers de francs chez un avocat spécialisé dans ces domaines, et lui te dira tout de suite si il est possible de faire qqch ou pas. à mon avis ça les vaut
bon courage