Erreur lors de la Servitude

[thierry1984]

Bonjour, lors de l'achat de mon terrain en copropriété nous avons construit en deux fois avec mes co -propriétaire de parcelle!

lors de la creuse de leur maison il ont cassé la canalisation du voisin du desssus qui passait en travers de notre parcelle qui ne figurait pas sur les plans. il a été décidé de faire une servitude pour ces canalisations qui ont été déplacée en bordure de parcelle pour l'eau potable théoriquement. On m'avait dit que les canalisations passait en bordure de parcelle, j'ai recu les plans des canalisation avec les documents du notaire a signer, ca correspondait a ce que l'on m'avait dit donc j ai signer: J'ai positionner ma maison en fonction de ces plan de canalisation Sur les plans la canalisation bleu est les eau claire donc ca ne posait pas de problème je pouvais legerement devier pour pouvoir me raccarder avec mes drainage et ma maison et la ligne verte est l'eau potable pour la parcelle du dessus
Et le terrassier a creusé le trou et malheureusement les deux canalisations sont côte a côte et passe au milieu de ma parcelle et du coup mon mur de soutenement est sur cette conduite d'eau potable!

Puis je faire qqch parce que le relevage a mal été effectué??


Merci d'avance

[Utilisateur supprimé]

Es-tu sûr que c'est le relevé qui est faux?
Ou bien l'ancienne canalisation qui a été déplacée n'a pas été démontée/supprimée?
Et tu as parlé de l'eau potable, mais je pense qu'il devait y avoir l'eau usée, je suppose que c'est la 2ème, qui elle n'a jamais été déplacée?

Es-tu sûr que ce que sont ces canalisations? C'est lié au bâtiment construit non cadastré sur ta parcelle, c'est pour un voisin ou bien c'est une conduite communale (en principe c'est dans le domaine public, mais sait-on jamais) ?

[Invité]

Salut.

Voilà ce que dit un document de 2012 sur les servitudes quant aux plans :

Les modalités d'exercice des servitudes ressortent de l'inscription au feuillet, le cas échéant du contenu des pièces justificatives. Dans ces dernières, on trouve généralement des dispositions destinées à régler des points de détail et un croquis d'assiette.

L’art 732 al. 2 CC prévoit que la servitude doit être dessinée sur un extrait de plan du registre foncier lorsque son exercice se limite à une partie de l’immeuble et que le lieu où elle s’exerce n’est pas décrit avec suffisamment de précision dans le titre.

La production d’un tel plan (qui ne doit pas être impérativement dressé par un géomètre officiel) ne doit être exigée par le conservateur que si ce dernier ne peut fixer avec suffisamment de précision l’assiette de la servitude à la seule lecture du titre.

Le plan s’il est nécessaire, est un élément objectivement essentiel de l’acte constitutif de la servitude. Il devrait donc être couvert par la forme authentique. En cas d’exigence d’un plan à postériori par le conservateur, le plan devrait faire l’objet d’un acte authentique complémentaire.


Je ne sais pas si ça peut t'aider.