demande dédommagements

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mg14
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demande dédommagements

Messagepar mg14 » sam. 18 avr. 2015 08:24

Bonjour,

Nous arrivons en fin de chantier et c'est là que les problèmes commencent...(du moins ceux que je suis apte à déceler! ).

Il y a eu pas mal d'erreurs sur le chantier, et nous aimerions demander des dédommagements pour cela.

Savez - vous combien on peux demander? Ou ça se discute avec les architectes?

Le problème c'est que c'est plus ou moins du clé en main, du coup on a pas les détails des devis...

Sigma
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Re: demande dédommagements

Messagepar Sigma » lun. 20 avr. 2015 09:37

C'est des gros soucis? Normalement ils doivent te réparer les problèmes, non ?

Akim
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Re: demande dédommagements

Messagepar Akim » lun. 20 avr. 2015 12:14

Salut,

Tu peux déjà en parler avec l'architecte, mais attention qu'il ne te décourage pas si tu estimes qu'il y a préjudice. Certains architectes sont un peu mou et vont te dire que y a toujours des trucs qui jouent pas que c'est pas grave.... Bref, ils vont vouloir éviter d'une part de se mettre en cause (mauvais suivi du chantier) et de se fâcher avec les artisans. C'est pas une généralité, mais ça arrive :)

D'abord, documente les malfaçons: Photos, PV, comparaison devis et produit fini....

Ensuite si l'architecte était ton principal interlocuteur et qu'il avait la direction des travaux, c'est de sa responsabilité d'agir.

Il faut être diplomate d'abord. Demander les choses gentiments. Ne surtout pas payer les dernières factures avant que ce soit réglé.

Après, il y a des malfaçons "acceptables" avec lesquelles on peut vivre, mais du coup, on est en droit de demander une ristourne. Certains artisans n'hésiteront pas, la ristourne leur coûtant moins chère que de refaire le travail.

Si tu n'obtiens pas gain de cause et que la malfaçon est importante, après, il faut te renseigner sur le code des obligations et faire des courriers recommandés menaçants. La menace d'un procès permet parfois d'obtenir des miracles.

Pour te motiver, voici deux anecdotes: Durant mon projet, j'ai eu deux problèmes:
Lorsque j'ai pris possession de la maison (en janvier 2010) je n'arrivais pas à la chauffer, la porte d'entrée opposait une résistance forte à l'ouverture et le poêle brûlait comme le brûleur d'une chaudière...

Il m'a fallu quelques jours et pas mal de lecture pour comprendre ce qui n'allait pas. J'ai fini par découvrir que la ventilation avait été mal montée. J'ai contacté l'architecte par email avec une copie à l'artisan.

Celui-ci, soi-disant un grand spécialiste du produit et du domaine, est venu, et à réglé le problème, tout désolé. Vu le temps que j'avais perdu, je lui ai demandé combien il payait un de ses employés spécialisés. Il m'a répondu 80CHF de l'heure. Je lui ai alors répondu que à cause de ça j'avais perdu une bonne dizaine d'heure et de l'énergie de chauffage électrique et que comme j'avais fait son boulot (trouver le problème), il fallait me payer. J'ai réclamé CHF 900.00.

Il m'a donné 600CHF de main à main, et m'a offert un pack de filtre que j'aurais du payer normalement 300CHF (même si je sais pertinemment que ça lui coûtait la moitié).
J'ai fait installer dans le salon un plafond acoustique (une toile tendue doublée de laine de bois). J'avais eu le patron au téléphone pour lui dire que la maison était déjà habitée, et qu'il fallait protéger les meubles et la télévision, comme il fallait percer le béton.

Le matin des travaux, le patron a accompagné deux ouvriers, vu la maison, puisque je les ai accueilli, puis est reparti laissant ses ouvriers au travail. Je suis parti travailler et je les ai laissé sur place.

Le soir, en rentrant, j'ai cru versé. Toute la maison était couverte d'une pellicule grise de poussière de béton. Le sol du séjour était maculé de traînées de panosse, et mon aspirateur Dyson était plein de poussière de béton. Il faut savoir que la poussières de béton est une calamité. QUand on l'enlève avec une patte, ça raye tout, si on l'aspire, ça bousille les moteurs d'aspirateur. C'est tellement fin que ça passe les filtres non prévus à cet effet.

J'ai averti (furax, il faut le dire) l'architecte. L'artisan m'a rappelé prétendant qu"'on ne savait pas que c'était déjà habité". Bonjour la mauvaise foi. J'ai exigé que ses arpettes reviennent faire le nettoyage. Ils sont revenu sans matériel, m'ont demandé des pattes, et ont voulu commencer à nettoyer comme ça !!! Je les ai regardé faire pendant une heure, et je les ai renvoyé. J'ai ensuite averti l'artisan que j'allais faire appel à un spécialiste du nettoyage de chantier et qu'il paierait la facture. J'ai également donné mon aspirateur Dyson à réviser avec changement du moteur à Dyson pour 250CHF.

Au total, c'est 1250CHF que l'artisan a déduit de sa facture finale.
Il faut noter que tu as bien sûr beaucoup plus de poids si tes factures ne sont pas encore totalement payées. Dans ce cas, il ne faut surtout pas céder. Après, ton résultat final dépendra vraiment de ta capacité à y croire toi-même. C'est la loi du plus fort. Si tu es sûr de toi, tu as tes chances. Si tu hésites, que tu penses que tu n'es pas du domaine, et que tu as peut-être tort, ils auront gain de cause.

Bon courage.

mg14
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Re: demande dédommagements

Messagepar mg14 » lun. 20 avr. 2015 13:47

Un grand merci pour cette réponse très complète!

Malheureusement nous avons un architecte mou qui suis mal son chantier et qui nous dit que tout le reste va et qu'on devrait être content comme ça. ..

Mais je ne suis pas de son avis et je ne me laisserai pas faire!

Ce ne sont pas des choses très graves mais on va avoir un tuyau qui traverse tout notre disponible alors qu'il était censé être dans la dalle, la pac à été montée trop près du mur, les tablettes de douches sont trop petites du coup ils nous on rapetisser les douches,le robinet de jardin n'est pas au bon endroit...et c'est qu'une partie de ce que nous avons déjà remarqué, sans compter les choses que j'ai déjà fait corriger!

Alors j'ai déjà envoyé plusieurs mails mais je n'ai jamais de réponse, et notre banquier est déjà au courant qu'il ne faut pas verser la dernière tranche.

C'est un projet dans lequel ils se sont totalement loupés et ils veulent nous faire payer à nous...mais je vais me battre!

Ils veulent même se prendre 2000.- parce qu'on a pris une autre pac que celle prévue dans le projet,mais c'est déjà dans le contrat de base que l'on a signé. Ils ont que des arguments nuls...

Encore merci pour les infos!

Akim
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Re: demande dédommagements

Messagepar Akim » lun. 20 avr. 2015 14:15

C'est bien d'avoir bloqué la dernière tranche. Maintenant, tu es en position forte. Il est indispensable cependant d'avoir des preuves écrites des raisons pour lesquelles tu l'as bloquée. Sinon, il aurait gain de cause devant un juge. Même s'il est dans son tort, le simple fait que tu ne suives pas les règles du CO te donnerait tort.

Rappelles-toi de bien documenter tout ça, et si tu as un contrat de direction des travaux avec ton architecte, c'est à lui qu'il incombe d'agir. Donc tu n'as pas à t'éparpiller et à te battre avec tous les artisans. Il semble, dans ta description, que c'est lui qui est à l'origine des malfaçons.

Il faut que tu évalues le coût du tort subit. Définis tes exigences. Ristourne ? réparation de ce qui est réparable ? Paiement de travaux complémentaires en compensation ... C'est important d'avoir une demande claire. Tu ne peux pas juste dire "y a des problèmes je paie pas". Il faut pouvoir dire "ça me coute tant, voilà ce que je veux en échange". Tu entres en négociation.

Trouves les numéros d'article du CO qui concerne les malfaçons, ça existe :) Regarde dans le coin juridique du forum. Il n'y a qu'un seul article, mais il touche un peu au sujet. Ca peut t'aiguiller. Une assurance juridique si tu l'as, ou une permanence juridique peut aussi te renseigner.

Prochaine étape, un courrier ferme, avec copie à la banque pour information. Ca impressionne toujours. Donnes un délai de réaction. Ne laisse pas les choses ouvertes. Par exemple, donnes-lui 10 jours pour venir avec une proposition concrète. Après 15 jours (autorises 5 jours de battement), lettre recommandée, avec un rappel du code des obligations, et un nouveau délai.

Entre temps, il faudra que de ton côté tu décides jusqu'où tu es prêt à aller et à en évaluer les coûts. Car jusque-là ça ne va te coûter que le prix des courriers et l'énergie pratique et émotionnelle que tu vas y mettre. Mais si il s'en fout et ne réagit pas aux menaces, il faudra que tu décides si tu laisses tomber, et alors tu peux lui proposer de couper la poire en deux par exemple, ou aller jusqu'au bout considérant que le jeu en vaut la chandelle non sans avoir fait tes calculs auparavant. Ca serait dommage que pour une question d'amour propre, tu te retrouves avec des milliers de francs de frais de justice :) Ca n'en vaut pas la peine.


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Re: demande dédommagements

Messagepar mg14 » lun. 20 avr. 2015 14:49

Encore merci!

Je vais lui envoyer déjà un mail avec un délai, et si pas de nouvelles je leur écrirai une lettre!


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