Forum romand de la Construction et de la Rénovation

Je suis passé sur notre terrain il y a 2 semaine. Je me suis aperçu que mon futur voisin a fait un muret. Pas de soucis sauf que en regardant il me semble qu'il n'a pas respecté les limites et son muret de fleurs n'est pas droit et une partie viens sur le notre. J'ai demandé à celui qui va s'occuper de notre chantier de contrôler les limites.

Il ne m'a pas dit que le mur arrive sur notre terrain mais il m'a répondu par mail qu'il avait envoyé un courrier à la commune pour voir ce qu'il faut faire.

Donc si c'est sur notre terrain que vas il se passer ? Je ne voulais pas commencer à faire ma casse pied mais bon je ne veux pas non plus me laisser marcher dessus.

Merci pour votre éclairage.

Bonjour!

Alors nous avons aussi ce genre de problème, mais il ne s'agit pas simplement d'un muret...mais carrément d'une vieille écurie, et il est comme il faut sur notre terrain.
On a essayé de parler avec le propriétaire, avec la commune, pas de réponse.
On a du prendre un avocat et ça fait une année que ça traîne.
On va finir par aller au tribunal car ni le proprio ni la commune ne nous répond et on passe pour les méchants.
(On a quand même une écurie avec des lattes en bois de 2m de haut sur notre terrain, en plus c'est vraiment mal fait et il y a pas une planche qui se ressemble).

Donc te laisse pas faire et fait tout de suite déplacer le muret, sinon ca risque de traîner encore et encore...

Merci oui je ne vais pas lâcher l'affaire mais avant ta réponse je me disais déjà que on ne pourrait rien faire. D'après ce que je comprends c'est des gens qui font un peu comme ils veulent donc ça m'étonne que la commune fasse quelque chose.

Salut Luciole

Regarde si en Valais il existe l'équivalent de la chambre vaudoise immobilière car eux pourront te conseiller (sur vais ils ont un service juridique très compétent).

Normalement ton terrain à des bornes posées par le géomètre donc c'est assez facile de voir si le voisin est chez toi où non. Après le mieux c'est de dialoguer avec ton voisin dans un premier temps, et ensuite voir s'il y a lieu de faire un courrier.

Coucou boxynette en effet j'ai vu ces bornes mais c'est pas tout le long donc c'est pour ça que je trouve pas très droit et que je ne suis pas sur si ils sont chez nous ou non...

Normalement, entre deux bornes, c'est ligne droite, dans le cas contraire, tu as d'autres bornes qui font les angles supplémentaires. Regarde sur ton extrait de cadastre, tu trouveras les bornes aux angles de la limite de ta parcelle, et ensuite, avec un bout de ficelle, tu pourras vite constater s'il est chez toi ou pas.

kestral a écrit :Normalement, entre deux bornes, c'est ligne droite, dans le cas contraire, tu as d'autres bornes qui font les angles supplémentaires. Regarde sur ton extrait de cadastre, tu trouveras les bornes aux angles de la limite de ta parcelle, et ensuite, avec un bout de ficelle, tu pourras vite constater s'il est chez toi ou pas.

Exactement

Merci beaucoup

Il peut aussi y avoir des arcs de cercles, ce n'est pas forcément droit, une limite, mais généralement oui. Les cercles c'est surtout pour suivre un mur ou une route.

Tu peux rechercher ta parcelle sur le géoportail fédéral http://map.admin.ch. Recherche la couche "CadastralWebMap" (lien: https://s.geo.admin.ch/6f4f983f60). Tu peux taper par exemple "Fully 9999 parcelle" pour rechercher la parcelle 9999 de Fully.
Si ce n'est pas assez précis, tu peux cliquer sur ta parcelle et ensuite tu auras le lien vers le portail cantonal, s'il existe.
Tu peux aussi accéder via mobile, par exemple avec GPS actif. Ce n'est pas toujours super précis (le GPS du mobile), mais cela peut déjà aider à retrouver une borne ou cheville.
Hélas tout le Valais n'est pas disponible en informatique, si ce n'est pas le cas tu peux aller au registre foncier et obtenir un extrait de plan papier.

Dans le "pire" des cas tu peux demander à un géomètre de venir contrôler/matérialiser la limite s'il manque des bornes ou si tu as un doute (cela s'est vu que quelqu'un en enlève voire déplace une...)

Merci jray pour cette réponse complète. Pour le géomètre j'ai une amie qui fait ce métier et lui ai demandé si elle pouvait m'aider à contrôler. Vu que je n'ai toujours aucune nouvelle après 2 semaines j'ai rappelé pour avoir des explications et nouvelles mais on m'a dit qu'on me recontacterai. .. donc je vais attendre.