Définition pièce habitable?

[PierreRochat]

Bonjour à tous,

J'ai cherché un peu partout la définition de pièce habitable, et n'ai pas vraiment trouvé quelque chose de définitif, donc je vais essayer ici avec un projet concret.

Je souhaite transformer mon carnotzet en salle de home cinéma. Actuellement le carnotzet (~20m2) n'est pas chauffé, les murs / sol sont bruts et il a une porte d'entrée séparée. Il est au rez-de-chaussée et contiguë au couloir d'entrée. L'idée est percer une porte depuis ce couloir d'entrée pour l'intégrer à la maison, de le faire chauffer et évidement faire toutes les finitions. Est ce qu'une fois terminé le home cinéma sera considéré comme pièce habitable?

Merci d'avance.

[JLzwicky]

Bonjour,

Dans le canton de Vaud, une pièce est en principe considérée habitable si elle répond aux critères du RLATC https://www.vd.ch/fileadmin/user_uploa ... e/RATC.pdf, notamment les articles 25, 27 et 28 qui définissent une capacité minimale de 20m3, une hauteur sous plafond de 2.40m et des ouvertures d'une surface égale à 1/8e de la surface au sol pour assurer l'éclairage et la ventilation.

Des règles supplémentaires ou des dérogations peuvent également être précisées dans les règlement communaux d'urbanisme.

Par ailleurs, si le local est nouvellement chauffé et change d'affectation, une demande d’autorisation devrait en principe être faite auprès du service de l'urbanisme pour s'assurer de la conformité de l'intervention du point de vue de la loi sur l'énergie et des autres règlements en vigueur.

[PierreRochat]

Merci pour ces précisions, très utiles!

Une question supplémentaire: la/les ouvertures pour la lumière et aération peut être vers l'intérieurs (par ex. vers le salon ou couloir d'entrée) ou doit être vers l’extérieur (dans ce cas est ce qu'une porte vitrée serait suffisant?)

Merci encore!

Pierre