Contrat de vente

[titekelly]

Bonjour je suis nouvelle sur le forum ainsi que dans la construction Avec mon mari nous partons sur un projet de construction clé en mains d une villa jumelée et j aimerai savoir ur le contrat de vente les point important à contrôler ect...si vous pouvez me donner des pistes ca serait super...merci d avance à ceux qui vont prendre le temps de répondre

[titekelly]

Personne peut me conseiler ??

[Boxynette]

Difficile de répondre ainsi car il faudrait voir le contrat pour te dire quels points y manqueraient.

Pour notre part, c'est plutôt au niveau du budget que nous aurions dû être plus minutieux car l'EG a oublié plein de points qui au final consitituent des plus-values pour notre poche

Eventuellement demander à visiter une maison récemment construite par l'EG?

[BuBu]

En effet difficile de répondre, les contrats sont souvent différents d'une EG à l'autre.
En tous cas il faudrait qu'il y figure un point concernant le respect des normes SIA (je ne suis pas certain que ça coule de source), les délais...

[titekelly]

oui alors il est écrit au normes SIA..¨! il est écrit que dans le prix de la vvilla il est compris l ensemble des travaux et des fournitures mentionnées dans le descriptif, y compris les travaux nécessaire pour que la villa jumelée puisse être remise clés en mains , et après il rajoute tout les raccordements, ligne téléphonie , route d accés! Est ce que cela me garantie un prix fixe? Le prix est marqué 680 000 et sur une page ils disent que les frais de notaire et frais intercalaire et registre foncier ne sont pas compris Ce qui me fais peur c est qu après il est écrit Tout les autre frais ne sont pas compris, mais c est quoi les autres frais ?? Et ensuite c est écrit le prix global ne comprend pas l achat! Je comprend plus rien
Dans le escriptif du prix il est pourtant compter le prix du terrain quelqu un comprend ce que ca veut dire ?

[BuBu]

Il faut peut-être poser ces questions au notaire.
Un autre point qui me vient à l'esprit: puisque ce sera aux normes SIA, pourras-tu retenir les 10% de paiement en attendant que les finitions soient terminées? J'en doute, d'habitude c'est l'EG qui retient ces 10% aux artisans, mais sait-on jamais?

[PFB]

Personne peut me conseiler ??

C'est difficile car pas beaucoup d'entre nous ont signé ce genre de torchons. Par contre ton EG oui elle, elle a l'habitude....

N'hésite pas à ajouter des clauses en cas de problème, genre 3% de pénalité de prix de vente de la maison en cas de non livraison dès le premier jour et ce par mois de retard. Et tu verras ce que vaut vraiment ton EG. N'oublie pas de retenir xx% pour la garantie.

Le seul truc qui fait bouger les gens c'est le pognon alors soit ferme avec ces 2 points et tu verras que plus personne ne s'intéressera à ton sublime projet...

Il faut peut-être poser ces questions au notaire.

Cela fait sourire, le notaire qui est une fonction cartélisée garantie par l'Etat, ne pourra rien pour toi et ne fera rien pour toi. N'oublie pas qu'il a signé la plupart des maisons mises en vente par ton EG dans ta région. Au pire il va libérer les fonds de ta maison alors qu'elle n'est pas terminée et dire des conneries à ta banque, si si des notaires véreux ça existe.

N'oublie pas que tu es responsable, la notion "clef en main" est plus que vague est c'est surtout un argument publicitaire pour attirer le client naïf. Pour limiter les risques tu devras être ferme, ne rien laisser au hasard et sortir les crocs au moindre retard.

Les joies de la construction....


PFB

[birdy]

A mon avis le constructeur devrait au moins donné une garantie de prix sur la partie construction. Il connait très bien ce poste.

Ensuite les frais plus difficile à "sécuriser" sont les frais liés au terrassement et fouille. Il faut prévoir de la marge
Pour les taxes et frais bancaire et de notaire, c'est assez sûr à calculer:

Voici un exemple des frais (Taxes et frais bancaires)


Géomètre
Plan altimétrie et les plans d'enquête 1700
Gabarits 1550
Implantation  sur banquetage en fond de fouille après les terrassements 380
Certificat de conformité 650


Registre foncier Inscription au registre foncier (0.15% x valeur bâtiment + frais) 1500
Mutation: 3% valeur du terrain 6000
Notaire: 1500

Taxes communales (terrain 1000m2) dépend de la commune
Eaux usés 6000
Eaux potables 3240
Eaux de surface 450
Abri PC 3200


Electricité entrée et raccordement 8100



Frais d'enquête  estimé par villa, y.c TVA 3000
Calcul thermique, y.c TVA 650
Assurance RC, y.c TVA 1600
Service de surveillance communale estimé 1000
Permis d'habiter 150

Frais bancaires
Intérêts intercalaires 4000
Création de cédules (0.12% x fr. 500'000) 6000
Frais de création de cédules 500